HOCDE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,7 k€
- Effectif
- Non publié
HOCDE est une société civile immatriculée le 4 octobre 1994 sous le numéro SIREN 398 415 463. Son siège social est situé Le Colombier, 35130 Moutiers. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. Elle est dirigée par NATHALIE BLOT, gérant.
Fiche d'identité de HOCDE
INSEE- Dénomination
- HOCDE
- SIREN
- 398 415 463
- SIRET (siège)
- 398 415 463 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR82398415463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 415 463
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 650 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 04 octobre 1994
- Siège social
- LE COLOMBIER, 35130, MOUTIERS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de HOCDE
activité agricole : polyculture et élevages associes
Finances de HOCDE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HOCDE
INSEEBODACCGérant
Anciens dirigeants (1)
Associé indéfiniment responsable · de mai 2022 à août 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de HOCDE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 35130 MOUTIERSSiègeActif
398 415 463 00023 · ouvert le 01 octobre 1994 · NAF 0111Z
- 35130 MOUTIERSFermé
398 415 463 00015 · ouvert le 01 octobre 1994 · NAF 0141Z
Documents juridiques de HOCDE
INPIComptes annuels de HOCDE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HOCDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HOCDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HOCDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent HOCDE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, eLECTION PROFESSIONNELLE
Décision du 04 août 2026 · N° 26/02447
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, eLECTION PROFESSIONNELLE
Décision du 23 juillet 2026 · N° 26/02089
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF 4
Décision du 25 juin 2026 · N° 25/05280
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, chambre 4-8b
Décision du 19 septembre 2025 · N° 22/13685
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HOCDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HOCDE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes
Gérant : HOCDE Nathalie, Marie-Josèphe
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes
Gérant, Associé indéfiniment responsable : HOCDE Nathalie, Marie-Josèphe ; Associé indéfiniment responsable : HOCDE Marie-Thérèse Annick
- création
Date d'effet : 04 octobre 1994
Questions fréquentes sur HOCDE
Quel est le numéro SIREN de HOCDE ?
Le numéro SIREN de HOCDE est 398 415 463. Le SIRET de son siège social est 398 415 463 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82398415463.
Qui dirige HOCDE ?
HOCDE est dirigée par NATHALIE BLOT, gérant.
Où se situe le siège social de HOCDE ?
Le siège social de HOCDE est situé Le Colombier, 35130 Moutiers.
HOCDE est-elle toujours en activité ?
Oui, HOCDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HOCDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HOCDE.
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