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ISIS

Active
Siren419 588 751Société civile25870 CHEVROZCréée le 21 juillet 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions156 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
155 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 419 588 751, ISIS est une société civile créée le 21 juillet 1998. Son siège social est situé 8 Rte de Geneuille, 25870 Chevroz. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par BLANDINE JEAMBRUN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de ISIS

Dénomination
ISIS
SIREN
419 588 751
SIRET (siège)
419 588 751 00026
N° TVA intracommunautaire
FR78419588751Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 419 588 751
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
155 498 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 juillet 1998
Siège social
8 RTE DE GENEUILLE, 25870, CHEVROZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ISIS

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de ISIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ISIS

BJ

BLANDINE JEAMBRUN

Gérant et associé indéfiniment responsable

JC

JACQUES COURLET DE BREGILLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 janvier 2019

GC

GABRIEL COURLET DE VREGILLE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 janvier 2019

CC

CAROLE COURLET DE VREGILLE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 janvier 2019

CC

CECILE COURLET DE VREGILLE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 janvier 2019

FC

FRANCOIS COURLET DE VREGILLE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 janvier 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de ISIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25870 CHEVROZSiègeActif

    419 588 751 00026 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de ISIS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 août 2021

  • Acte

Dépôt du 27 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 16 juillet 1998

  • Acte

Comptes annuels de ISIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ISIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ISIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ISIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

156 décisions de justice publiées en open data mentionnent ISIS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ISIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ISIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : COURLET DE VREGILLE Blandine ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : COURLET DE BREGILLE Jacques ; Associé indéfiniment responsable : COURLET DE VREGILLE Gabriel ; Associé indéfiniment responsable : COURLET DE VREGILLE Cécile ; Associé indéfiniment responsable : COURLET DE VREGILLE Carole ; Associé indéfiniment responsable : COURLET DE VREGILLE François

  1. création

    Date d'effet : 21 juillet 1998

Questions fréquentes sur ISIS

Quel est le numéro SIREN de ISIS ?

Le numéro SIREN de ISIS est 419 588 751. Le SIRET de son siège social est 419 588 751 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78419588751.

Qui dirige ISIS ?

ISIS est dirigée par BLANDINE JEAMBRUN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ISIS ?

Le siège social de ISIS est situé 8 Rte de Geneuille, 25870 Chevroz.

ISIS est-elle toujours en activité ?

Oui, ISIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juillet 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ISIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ISIS.

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