ISOCELE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 30,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 485 191 464, ISOCELE est une SCI créée le 3 novembre 2005. Son siège social est situé 46 rue Andre Chenier, 69120 Vaulx-en-Velin. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par NASSER CHOUATI en qualité de gérant.
Fiche d'identité de ISOCELE
INSEE- Dénomination
- ISOCELE
- SIREN
- 485 191 464
- SIRET (siège)
- 485 191 464 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR67485191464Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 485 191 464
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 30 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 novembre 2005
- Siège social
- 46 RUE ANDRE CHENIER, 69120, VAULX-EN-VELIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de ISOCELE
La propriété, la gestion et plus généralement l'exploitation par bail, location ou tout autre forme d'immeuble que la société se propose d'acquérir
Finances de ISOCELE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de ISOCELE
INSEEÉtablissements de ISOCELE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69120 VAULX-EN-VELINSiègeActif
485 191 464 00018 · ouvert le 03 octobre 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de ISOCELE
INPIComptes annuels de ISOCELE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ISOCELE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de ISOCELE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour ISOCELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent ISOCELE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 3 - CONSTRUCTION
Décision du 09 septembre 2025 · N° 18/04593
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 3
Décision du 02 septembre 2024 · N° 22/03100
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 3
Décision du 20 mars 2024 · N° 22/03100
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 29 février 2024 · N° 23/03357
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile Section 2
Décision du 08 juin 2022 · N° 20/00614
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de ISOCELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de ISOCELE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 novembre 2005
Questions fréquentes sur ISOCELE
Quel est le numéro SIREN de ISOCELE ?
Le numéro SIREN de ISOCELE est 485 191 464. Le SIRET de son siège social est 485 191 464 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67485191464.
Qui dirige ISOCELE ?
ISOCELE est dirigée par NASSER CHOUATI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de ISOCELE ?
Le siège social de ISOCELE est situé 46 rue Andre Chenier, 69120 Vaulx-en-Velin.
ISOCELE est-elle toujours en activité ?
Oui, ISOCELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
ISOCELE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ISOCELE.
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