JASMIN FABRICE
Active0145Z · Élevage d'ovins et de caprins
Enregistré sous le numéro SIREN 501 991 269, JASMIN FABRICE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2008. Son siège social est situé 16 rue de France, 70190 Boult. Son activité principale est élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z).
Fiche d'identité de JASMIN FABRICE
INSEE- Dénomination
- JASMIN FABRICE
- SIREN
- 501 991 269
- SIRET (siège)
- 501 991 269 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR28501991269Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 991 269
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
- Date de création
- 01 janvier 2008
- Siège social
- 16 RUE DE FRANCE, 70190, BOULT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JASMIN FABRICE
Élevage d'ovins et de caprins
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Établissements de JASMIN FABRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70190 BOULTSiègeActif
501 991 269 00017 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 0145Z
Conformité de JASMIN FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JASMIN FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JASMIN FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JASMIN FABRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2008
Questions fréquentes sur JASMIN FABRICE
Quel est le numéro SIREN de JASMIN FABRICE ?
Le numéro SIREN de JASMIN FABRICE est 501 991 269. Le SIRET de son siège social est 501 991 269 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28501991269.
Où se situe le siège social de JASMIN FABRICE ?
Le siège social de JASMIN FABRICE est situé 16 rue de France, 70190 Boult.
JASMIN FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, JASMIN FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JASMIN FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JASMIN FABRICE.
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