JCCA LE PLAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 457,35 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 348 321 761, JCCA LE PLAN est une société civile créée le 14 octobre 1988. Son siège social est situé 107 rue Pasteur, 38140 Rives. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN-CLAUDE BOUFFARD-ROUPE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de JCCA LE PLAN
INSEE- Dénomination
- JCCA LE PLAN
- SIREN
- 348 321 761
- SIRET (siège)
- 348 321 761 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR09348321761Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 348 321 761
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 457,35 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 octobre 1988
- Siège social
- 107 RUE PASTEUR, 38140, RIVES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de JCCA LE PLAN
Acquisition, location et vente de tous biens immobiliers nécessaires à la réalisation de l'objet social par tous moyens de droits.
Finances de JCCA LE PLAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de JCCA LE PLAN
INSEEBODACCGérant
En poste depuis février 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 février 2010
Gérant
En poste depuis février 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 février 2010
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de JCCA LE PLAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38140 RIVESSiègeActif
348 321 761 00028 · ouvert le 11 octobre 1988 · NAF 6820B
- 38140 RIVESFermé
348 321 761 00010 · ouvert le 12 septembre 1988 · NAF 6820A
Documents juridiques de JCCA LE PLAN
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de JCCA LE PLAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JCCA LE PLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de JCCA LE PLAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JCCA LE PLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant JCCA LE PLAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de JCCA LE PLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de JCCA LE PLAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
BOUFFARD-ROUPE Christian Jean Alphonse nom d'usage : BOUFFARD-ROUPE Christian devient gérant. BOUFFARD-ROUPE Jean-Claude Maurice Yves nom d'usage : BOUFFARD-ROUPE Jean-Claude devient gérant. BOUFFARD-ROUPE Christian Jean Alphonse nom d'usage : BOUFFARD-ROUPE Christian devient Associé. BOUFFARD-ROUPE Jean-Claude Maurice Yves nom d'usage : BOUFFARD-ROUPE Jean-Claude devient Associé.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
BOUFFARD ROUPE André nom d'usage : BOUFFARD ROUPE André n'est plus gérant.
- création
Date d'effet : 14 octobre 1988
Questions fréquentes sur JCCA LE PLAN
Quel est le numéro SIREN de JCCA LE PLAN ?
Le numéro SIREN de JCCA LE PLAN est 348 321 761. Le SIRET de son siège social est 348 321 761 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09348321761.
Qui dirige JCCA LE PLAN ?
JCCA LE PLAN est dirigée par JEAN-CLAUDE BOUFFARD-ROUPE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de JCCA LE PLAN ?
Le siège social de JCCA LE PLAN est situé 107 rue Pasteur, 38140 Rives.
JCCA LE PLAN est-elle toujours en activité ?
Oui, JCCA LE PLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JCCA LE PLAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JCCA LE PLAN.
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