JEAN MARCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
JEAN MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 1971, identifié par le SIREN 427 906 862. Son siège social est situé à Breville (16370). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.
Fiche d'identité de JEAN MARCEL
INSEE- Dénomination
- JEAN MARCEL
- SIREN
- 427 906 862
- SIRET (siège)
- 427 906 862 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR94427906862Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 906 862
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 novembre 1971
- Siège social
- 16370, BREVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JEAN MARCEL
Culture de la vigne
Finances de JEAN MARCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de JEAN MARCEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de JEAN MARCEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 16370 BREVILLESiègeFermé
427 906 862 00011 · ouvert le 01 novembre 1971 · NAF 0121Z
Documents juridiques de JEAN MARCEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de JEAN MARCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JEAN MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de JEAN MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JEAN MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de JEAN MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de JEAN MARCEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1971
Questions fréquentes sur JEAN MARCEL
Quel est le numéro SIREN de JEAN MARCEL ?
Le numéro SIREN de JEAN MARCEL est 427 906 862. Le SIRET de son siège social est 427 906 862 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94427906862.
Où se situe le siège social de JEAN MARCEL ?
Le siège social de JEAN MARCEL est situé 16370 Breville.
JEAN MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, JEAN MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1971. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JEAN MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JEAN MARCEL.
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