CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

JSANBV est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 novembre 2020, identifiée par le SIREN 890 977 820. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 rue des Grenouilles, 42110 Mizerieux. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par ADRIEN BUISSON en qualité de autre.

Fiche d'identité de JSANBV

Dénomination
JSANBV
SIREN
890 977 820
SIRET (siège)
890 977 820 00012
N° TVA intracommunautaire
FR17890977820Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 890 977 820
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 novembre 2020
Siège social
21 RUE DES GRENOUILLES, 42110, MIZERIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JSANBV

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration et location de tous biens et droits immobiliers, vente du patrimoine social à titre exceptionnel.

Finances de JSANBV

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JSANBV

AB

ADRIEN BUISSON

Autre

Depuis la création (13 novembre 2020) · 5 ans

NB

NICOLAS BUISSON

Autre

Depuis la création (13 novembre 2020) · 5 ans

JM

JOSETTE MOUSSA

Autre

Depuis la création (13 novembre 2020) · 5 ans

Établissements de JSANBV

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42110 MIZERIEUXSiègeActif

    890 977 820 00012 · ouvert le 02 novembre 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de JSANBV

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 novembre 2020

  • Acte

Comptes annuels de JSANBV

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JSANBV. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JSANBV

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JSANBV. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant JSANBV n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de JSANBV n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JSANBV

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-11-02

  1. création

    Date d'effet : 13 novembre 2020

Questions fréquentes sur JSANBV

Quel est le numéro SIREN de JSANBV ?

Le numéro SIREN de JSANBV est 890 977 820. Le SIRET de son siège social est 890 977 820 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17890977820.

Qui dirige JSANBV ?

JSANBV est dirigée par ADRIEN BUISSON, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de JSANBV ?

Le siège social de JSANBV est situé 21 rue des Grenouilles, 42110 Mizerieux.

JSANBV est-elle toujours en activité ?

Oui, JSANBV est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JSANBV est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JSANBV.