JTS MOREL
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 100 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 881 606 792, JTS MOREL est une SCI créée le 14 février 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 All Camille Claudel, 76160 Saint-Leger-du-Bourg-Denis. JTS MOREL relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par STEPHANE MOREL, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de JTS MOREL
INSEE- Dénomination
- JTS MOREL
- SIREN
- 881 606 792
- SIRET (siège)
- 881 606 792 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR55881606792Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 881 606 792
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 14 février 2020
- Siège social
- 13 ALL CAMILLE CLAUDEL, 76160, SAINT-LEGER-DU-BOURG-DENIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de JTS MOREL
L'acquisition, en état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question
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Finances de JTS MOREL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de JTS MOREL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (14 février 2020) · 6 ans
Établissements de JTS MOREL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76160 SAINT-LEGER-DU-BOURG-DENISSiègeActif
881 606 792 00011 · ouvert le 19 décembre 2019 · NAF 6820A
Documents juridiques de JTS MOREL
INPIConformité de JTS MOREL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour JTS MOREL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant JTS MOREL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de JTS MOREL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de JTS MOREL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-02-14 · Début d'activité : 2019-12-19
- création
Date d'effet : 14 février 2020
Questions fréquentes sur JTS MOREL
Quel est le numéro SIREN de JTS MOREL ?
Le numéro SIREN de JTS MOREL est 881 606 792. Le SIRET de son siège social est 881 606 792 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55881606792.
Qui dirige JTS MOREL ?
JTS MOREL est dirigée par STEPHANE MOREL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de JTS MOREL ?
Le siège social de JTS MOREL est situé 13 All Camille Claudel, 76160 Saint-Leger-du-Bourg-Denis.
JTS MOREL est-elle toujours en activité ?
Oui, JTS MOREL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
JTS MOREL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JTS MOREL.
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