L AQUEDUC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 15,0 k€
- Effectif
- Non publié
L AQUEDUC est une SCI immatriculée le 26 avril 2006 sous le numéro SIREN 489 859 421. Son siège social est situé 214 RTE de tettachenaz, 74350 Cuvat. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ADRIEN VABRE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de L AQUEDUC
INSEE- Dénomination
- L AQUEDUC
- SIREN
- 489 859 421
- SIRET (siège)
- 489 859 421 00047
- N° TVA intracommunautaire
- FR48489859421Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 489 859 421
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 15 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 26 avril 2006
- Siège social
- 214 RTE de tettachenaz, 74350, Cuvat
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de L AQUEDUC
Acquisition, administration, location et gestion de tous biens immobiliers.
Finances de L AQUEDUC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L AQUEDUC
INSEEBODACCAutre
Autre
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
VABRE Gérard Jean nom d'usage · de décembre 2025 à décembre 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de L AQUEDUC
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 74350 CuvatSiègeActif
489 859 421 00047 · ouvert le 16 novembre 2024 · NAF 6820B
- 38240 MEYLANFermé
489 859 421 00013 · ouvert le 20 avril 2006 · NAF 6820B
- 38100 GRENOBLEFermé
489 859 421 00021 · ouvert le 20 avril 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de L AQUEDUC
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de L AQUEDUC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L AQUEDUC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L AQUEDUC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L AQUEDUC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne L AQUEDUC. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 19 décembre 2023 · N° 23/57634
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L AQUEDUC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L AQUEDUC
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
REYMERMIER Martine nom d'usage : REYMERMIER devient gérant. VABRE Adrien Samuel nom d'usage : VABRE devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
VABRE Gérard Jean nom d'usage : VABRE n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- création
Date d'effet : 26 avril 2006
Questions fréquentes sur L AQUEDUC
Quel est le numéro SIREN de L AQUEDUC ?
Le numéro SIREN de L AQUEDUC est 489 859 421. Le SIRET de son siège social est 489 859 421 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48489859421.
Qui dirige L AQUEDUC ?
L AQUEDUC est dirigée par ADRIEN VABRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L AQUEDUC ?
Le siège social de L AQUEDUC est situé 214 RTE de tettachenaz, 74350 Cuvat.
L AQUEDUC est-elle toujours en activité ?
Oui, L AQUEDUC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L AQUEDUC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L AQUEDUC.
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