L ATELIER
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 20,0 k€
L ATELIER est une SCI immatriculée le 26 avril 2006 sous le numéro SIREN 489 857 078. Son siège social est situé 214 RTE de tettachenaz, 74350 Cuvat. L ATELIER relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par ADRIEN VABRE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de L ATELIER
INSEE- Dénomination
- L ATELIER
- SIREN
- 489 857 078
- SIRET (siège)
- 489 857 078 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR03489857078Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 489 857 078
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 20 010 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 26 avril 2006
- Siège social
- 214 RTE de tettachenaz, 74350, Cuvat
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de L ATELIER
Acquisition, administration, location et gestion de tous biens immobiliers.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de L ATELIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L ATELIER
INSEEBODACCAutre
Autre
Autre
Autre
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
VABRE Gérard Jean nom d'usage · de décembre 2025 à décembre 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de L ATELIER
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 74350 CuvatSiègeActif
489 857 078 00039 · ouvert le 16 novembre 2024 · NAF 6820B
- 38240 MEYLANFermé
489 857 078 00013 · ouvert le 20 avril 2006 · NAF 6820B
- 38100 GRENOBLEFermé
489 857 078 00021 · ouvert le 20 avril 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de L ATELIER
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de L ATELIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L ATELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent L ATELIER. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 02 mars 2026 · N° 25/02783
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile section A
Décision du 03 février 2026 · N° 24/03837
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 3
Décision du 11 décembre 2025 · N° 2024F00722
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 11 décembre 2025 · N° 25/00544
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue à nouveau en faisant droit à la demande en tout ou partie
Tribunal judiciaire, tPROX Contentieux Général
Décision du 18 novembre 2025 · N° 24/00348
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives
Décision du 28 avril 2025 · N° 2025P00276
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 28 février 2025 · N° 2021J00009
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 04 février 2025 · N° 24/20640
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 4
Décision du 25 octobre 2024 · N° 24/02529
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 09 juillet 2024 · N° 22/00889
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 5
Décision du 04 février 2015 · N° 13/18728
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 21 novembre 2012 · N° 10/10742
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L ATELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de L ATELIER
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
VABRE Adrien Samuel nom d'usage : VABRE devient gérant. DARSAC Jean Pierre nom d'usage : DARSAC devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble
VABRE Gérard Jean nom d'usage : VABRE n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
- création
Date d'effet : 26 avril 2006
Questions fréquentes sur L ATELIER
Quel est le numéro SIREN de L ATELIER ?
Le numéro SIREN de L ATELIER est 489 857 078. Le SIRET de son siège social est 489 857 078 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03489857078.
Qui dirige L ATELIER ?
L ATELIER est dirigée par ADRIEN VABRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L ATELIER ?
Le siège social de L ATELIER est situé 214 RTE de tettachenaz, 74350 Cuvat.
L ATELIER est-elle toujours en activité ?
Oui, L ATELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L ATELIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L ATELIER.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Cuvat
