L'ELEPHANT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 988 674 883, L'ELEPHANT est une SCI créée le 2 juillet 2025. Son siège social est situé 105 AV du Maréchal de Lattre de Tassigny, 25210 Le Russey. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Béranger VUILLEMIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de L'ELEPHANT
INSEE- Dénomination
- L'ELEPHANT
- SIREN
- 988 674 883
- SIRET (siège)
- 988 674 883 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR80988674883Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 988 674 883
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 juillet 2025
- Siège social
- 105 AV du Maréchal de Lattre de Tassigny, 25210, Le Russey
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L'ELEPHANT
- l'acquisition, la construction, la détention, la propriété de tous biens mobiliers et immobiliers, tant en France qu'à l'étranger, en pleine-propriété, en nue-propriété ou en usufruit, - l'administration, la gestion et la location par tous moyens directs ou indirects du patrimoine social, - la régularisation de tous emprunts auprès de toute banque, ainsi que de toutes garanties notamment hypothécaires sur tous les biens et droits mobiliers et immobiliers de la société, étant ici précisé que la société peut se porter caution hypothécaire à titre gratuit et occasionnelle uniquement en garantie du financement d'un droit démembré, dont l'autre droit est acquis par la société bénéficiaire de la caution, - l'aliénation de ses droits et biens mobiliers et immobiliers au moyen de vente, échange ou apport en société, sans pour autant que ces opérations soient analysées comme des actes de commerce et ne portent atteinte au caractère civil de la société, - l'utilisation ou l'occupation gratuite par les associés des droits et biens mobiliers et immobiliers, dans les conditions prévues aux présents statuts, Et plus généralement, toutes opérations juridiques ou financières se rattachant directement ou indirectement à cet objet, de nature à en faciliter la réalisation, pourvu qu'elles ne soient pas susceptibles de porter atteinte au caractère exclusivement civil de l'activité sociale.
Finances de L'ELEPHANT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'ELEPHANT
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (02 juillet 2025) · 1 an
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (02 juillet 2025) · 1 an
Établissements de L'ELEPHANT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25210 Le RusseySiègeActif
988 674 883 00018 · ouvert le 27 juin 2025 · NAF 6820B
Documents juridiques de L'ELEPHANT
INPIComptes annuels de L'ELEPHANT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour L'ELEPHANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de L'ELEPHANT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ELEPHANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent L'ELEPHANT. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre Section 1
Décision du 08 juillet 2026 · N° 23/02568
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 janvier 2026 · N° 24-12.652
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 18° chambre 2ème section
Décision du 18 décembre 2025 · N° 22/15375
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 18° chambre 3ème section
Décision du 06 mai 2025 · N° 23/00393
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, loyers commerciaux
Décision du 07 novembre 2024 · N° 23/08413
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 18° chambre 2ème section
Décision du 29 janvier 2024 · N° 22/15375
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 11 janvier 2024 · N° 19/00040
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 26 octobre 2023 · N° 21/07659
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 14 février 2017 · N° 14/18838
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 23 mars 1999 · N° 97-15.660
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 13 février 1997 · N° 95-17.010
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'ELEPHANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de L'ELEPHANT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-07-02 · Début d'activité : 2025-06-27
- création
Date d'effet : 02 juillet 2025
Questions fréquentes sur L'ELEPHANT
Quel est le numéro SIREN de L'ELEPHANT ?
Le numéro SIREN de L'ELEPHANT est 988 674 883. Le SIRET de son siège social est 988 674 883 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80988674883.
Qui dirige L'ELEPHANT ?
L'ELEPHANT est dirigée par Béranger VUILLEMIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L'ELEPHANT ?
Le siège social de L'ELEPHANT est situé 105 AV du Maréchal de Lattre de Tassigny, 25210 Le Russey.
L'ELEPHANT est-elle toujours en activité ?
Oui, L'ELEPHANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'ELEPHANT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ELEPHANT.
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