L'ESQUILLETTE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
L'ESQUILLETTE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 mai 2001, identifiée par le SIREN 437 966 468. Son siège social est situé 184 RUE Hector Revol, 26240 Saint-Uze. L'ESQUILLETTE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). BERTRAND PASSOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de L'ESQUILLETTE
INSEE- Dénomination
- L'ESQUILLETTE
- SIREN
- 437 966 468
- SIRET (siège)
- 437 966 468 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR78437966468Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 437 966 468
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 avril 2025
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 28 mai 2001
- Siège social
- 184 RUE Hector Revol, 26240, Saint-Uze
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de L'ESQUILLETTE
Acquisition et gestion de valeurs mobilières et autres droits sociaux.
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Finances de L'ESQUILLETTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'ESQUILLETTE
INSEEAssocié indéfiniment responsable
Depuis la création (28 mai 2001) · 25 ans
Établissements de L'ESQUILLETTE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 26240 Saint-UzeSiègeActif
437 966 468 00021 · ouvert le 01 avril 2001 · NAF 6820B
- 26750 GENISSIEUXFermé
437 966 468 00013 · ouvert le 01 avril 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de L'ESQUILLETTE
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de L'ESQUILLETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'ESQUILLETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne L'ESQUILLETTE. Elle date de 1994. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 novembre 1994 · N° 91-43.005
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'ESQUILLETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de L'ESQUILLETTE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
- création
Date d'effet : 28 mai 2001
Questions fréquentes sur L'ESQUILLETTE
Quel est le numéro SIREN de L'ESQUILLETTE ?
Le numéro SIREN de L'ESQUILLETTE est 437 966 468. Le SIRET de son siège social est 437 966 468 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78437966468.
Qui dirige L'ESQUILLETTE ?
L'ESQUILLETTE est dirigée par BERTRAND PASSOT, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L'ESQUILLETTE ?
Le siège social de L'ESQUILLETTE est situé 184 RUE Hector Revol, 26240 Saint-Uze.
L'ESQUILLETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, L'ESQUILLETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mai 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'ESQUILLETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'ESQUILLETTE.
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