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L'OURS BRUN

Active
Siren828 349 290SCI31470 FONTENILLESCréée le 15 mars 2017

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

L'OURS BRUN est une SCI immatriculée le 15 mars 2017 sous le numéro SIREN 828 349 290. Elle est domiciliée 110 Che du Garrousset, 31470 Fontenilles. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). VERONIQUE BRUTE DE REMUR exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de L'OURS BRUN

Dénomination
L'OURS BRUN
SIREN
828 349 290
SIRET (siège)
828 349 290 00019
N° TVA intracommunautaire
FR32828349290Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 828 349 290
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
15 mars 2017
Siège social
110 CHE DU GARROUSSET, 31470, FONTENILLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de L'OURS BRUN

Acquisition, vente, administration, location, souscription d'emprunt.

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Finances de L'OURS BRUN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de L'OURS BRUN

VB

VERONIQUE BRUTE DE REMUR

Autre

Depuis la création (15 mars 2017) · 9 ans

XR

XAVIER ROQUE

Autre

Depuis la création (15 mars 2017) · 9 ans

Établissements de L'OURS BRUN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31470 FONTENILLESSiègeActif

    828 349 290 00019 · ouvert le 03 mars 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de L'OURS BRUN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 mars 2017

  • Acte

Conformité de L'OURS BRUN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'OURS BRUN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne L'OURS BRUN. Elle date de 2017. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de L'OURS BRUN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de L'OURS BRUN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-03-03

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 2017

Questions fréquentes sur L'OURS BRUN

Quel est le numéro SIREN de L'OURS BRUN ?

Le numéro SIREN de L'OURS BRUN est 828 349 290. Le SIRET de son siège social est 828 349 290 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32828349290.

Qui dirige L'OURS BRUN ?

L'OURS BRUN est dirigée par VERONIQUE BRUTE DE REMUR, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de L'OURS BRUN ?

Le siège social de L'OURS BRUN est situé 110 Che du Garrousset, 31470 Fontenilles.

L'OURS BRUN est-elle toujours en activité ?

Oui, L'OURS BRUN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

L'OURS BRUN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'OURS BRUN.