L'OURS BRUN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
L'OURS BRUN est une SCI immatriculée le 15 mars 2017 sous le numéro SIREN 828 349 290. Elle est domiciliée 110 Che du Garrousset, 31470 Fontenilles. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). VERONIQUE BRUTE DE REMUR exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de L'OURS BRUN
INSEE- Dénomination
- L'OURS BRUN
- SIREN
- 828 349 290
- SIRET (siège)
- 828 349 290 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR32828349290Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 828 349 290
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 15 mars 2017
- Siège social
- 110 CHE DU GARROUSSET, 31470, FONTENILLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de L'OURS BRUN
Acquisition, vente, administration, location, souscription d'emprunt.
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Finances de L'OURS BRUN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de L'OURS BRUN
INSEEÉtablissements de L'OURS BRUN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31470 FONTENILLESSiègeActif
828 349 290 00019 · ouvert le 03 mars 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de L'OURS BRUN
INPIConformité de L'OURS BRUN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour L'OURS BRUN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne L'OURS BRUN. Elle date de 2017. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 15 juin 2017 · N° 16-19.627
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de L'OURS BRUN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de L'OURS BRUN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-03-03
- création
Date d'effet : 15 mars 2017
Questions fréquentes sur L'OURS BRUN
Quel est le numéro SIREN de L'OURS BRUN ?
Le numéro SIREN de L'OURS BRUN est 828 349 290. Le SIRET de son siège social est 828 349 290 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32828349290.
Qui dirige L'OURS BRUN ?
L'OURS BRUN est dirigée par VERONIQUE BRUTE DE REMUR, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de L'OURS BRUN ?
Le siège social de L'OURS BRUN est situé 110 Che du Garrousset, 31470 Fontenilles.
L'OURS BRUN est-elle toujours en activité ?
Oui, L'OURS BRUN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
L'OURS BRUN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour L'OURS BRUN.
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