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LA BOTTE

Active
Siren392 323 267Société civile01300 BREGNIER-CORDONCréée le 14 septembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions11 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
45,7 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 392 323 267, LA BOTTE est une société civile créée le 14 septembre 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bourg Bregnier Cordon, 01300 Bregnier-Cordon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par DANIEL GENDREAU, gérant.

Fiche d'identité de LA BOTTE

Dénomination
LA BOTTE
SIREN
392 323 267
SIRET (siège)
392 323 267 00014
N° TVA intracommunautaire
FR40392323267Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 323 267
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
45 734,71 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 septembre 1993
Siège social
LE BOURG BREGNIER CORDON, 01300, BREGNIER-CORDON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA BOTTE

PROPRIETE, GESTION, ADMINISTRATION, DISPOSITION DE BIENS IMMOBILIERS

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Finances de LA BOTTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA BOTTE

DG

DANIEL GENDREAU

Gérant

Depuis la création (14 septembre 1993) · 33 ans

Établissements de LA BOTTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01300 BREGNIER-CORDONSiègeActif

    392 323 267 00014 · ouvert le 02 août 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de LA BOTTE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 novembre 2000

  • Acte

Dépôt du 17 novembre 2000

  • Acte

Dépôt du 06 septembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de LA BOTTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA BOTTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA BOTTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA BOTTE. Elles s'échelonnent de 2006 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA BOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA BOTTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 septembre 1993

Questions fréquentes sur LA BOTTE

Quel est le numéro SIREN de LA BOTTE ?

Le numéro SIREN de LA BOTTE est 392 323 267. Le SIRET de son siège social est 392 323 267 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40392323267.

Qui dirige LA BOTTE ?

LA BOTTE est dirigée par DANIEL GENDREAU, gérant.

Où se situe le siège social de LA BOTTE ?

Le siège social de LA BOTTE est situé Le Bourg Bregnier Cordon, 01300 Bregnier-Cordon.

LA BOTTE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA BOTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA BOTTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BOTTE.

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