MONT SAINT CLAIR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 352 k€
- Effectif
- Non publié
MONT SAINT CLAIR est une SCI immatriculée le 1er décembre 2005 sous le numéro SIREN 484 444 773. Elle est domiciliée 380 rue de la Mairie, 01300 Bregnier-Cordon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ELISE DIMBERT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de MONT SAINT CLAIR
INSEE- Dénomination
- MONT SAINT CLAIR
- SIREN
- 484 444 773
- SIRET (siège)
- 484 444 773 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR15484444773Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 484 444 773
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 352 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 décembre 2005
- Siège social
- 380 RUE DE LA MAIRIE, 01300, BREGNIER-CORDON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MONT SAINT CLAIR
la propriété, mise en valeur, administration de tous immeubles et droits immobiliers, la propriété et gestion D'un portefeuille de valeurs mobilières
Finances de MONT SAINT CLAIR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MONT SAINT CLAIR
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (01 décembre 2005) · 20 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (01 décembre 2005) · 20 ans
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (01 décembre 2005) · 20 ans
Établissements de MONT SAINT CLAIR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01300 BREGNIER-CORDONSiègeActif
484 444 773 00010 · ouvert le 29 août 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de MONT SAINT CLAIR
INPIComptes annuels de MONT SAINT CLAIR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MONT SAINT CLAIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MONT SAINT CLAIR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MONT SAINT CLAIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne MONT SAINT CLAIR. Elle date de 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 24 octobre 2019 · N° 18-20.068
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MONT SAINT CLAIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MONT SAINT CLAIR
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BELLEY
- création
Date d'effet : 01 décembre 2005
Questions fréquentes sur MONT SAINT CLAIR
Quel est le numéro SIREN de MONT SAINT CLAIR ?
Le numéro SIREN de MONT SAINT CLAIR est 484 444 773. Le SIRET de son siège social est 484 444 773 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15484444773.
Qui dirige MONT SAINT CLAIR ?
MONT SAINT CLAIR est dirigée par ELISE DIMBERT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MONT SAINT CLAIR ?
Le siège social de MONT SAINT CLAIR est situé 380 rue de la Mairie, 01300 Bregnier-Cordon.
MONT SAINT CLAIR est-elle toujours en activité ?
Oui, MONT SAINT CLAIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MONT SAINT CLAIR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MONT SAINT CLAIR.
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