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LA TUILIERE

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Siren488 591 793SCI01300 BREGNIER-CORDONCréée le 20 janvier 2006

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
200 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 488 591 793, LA TUILIERE est une SCI créée le 20 janvier 2006. Son siège social est situé LA TUILIERE la Tuilière, 01300 Bregnier-Cordon. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par BRUNO CHATAIGNON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LA TUILIERE

Dénomination
LA TUILIERE
SIREN
488 591 793
SIRET (siège)
488 591 793 00010
N° TVA intracommunautaire
FR49488591793Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 591 793
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
20 janvier 2006
Siège social
LA TUILIERE la Tuilière, 01300, BREGNIER-CORDON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA TUILIERE

Acquisition et location de biens immobiliers

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Finances de LA TUILIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA TUILIERE

BC

BRUNO CHATAIGNON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 janvier 2006) · 20 ans

SC

SYLVERE CHATAIGNON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 janvier 2006) · 20 ans

GC

GAIA CHATAIGNON

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 janvier 2006) · 20 ans

BG

BEATRICE GOY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 janvier 2006) · 20 ans

FM

FRANCK MONNOT

Autre

Depuis la création (20 janvier 2006) · 20 ans

Établissements de LA TUILIERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01300 BREGNIER-CORDONSiègeActif

    488 591 793 00010 · ouvert le 21 mars 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de LA TUILIERE

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 septembre 2026

  • Procès verbal de décision d'Assemblée générale

Dépôt du 04 septembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 01 septembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 01 septembre 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 24 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 24 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 24 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 2006

  • Acte

Conformité de LA TUILIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA TUILIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA TUILIERE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA TUILIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA TUILIERE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 janvier 2006

Questions fréquentes sur LA TUILIERE

Quel est le numéro SIREN de LA TUILIERE ?

Le numéro SIREN de LA TUILIERE est 488 591 793. Le SIRET de son siège social est 488 591 793 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49488591793.

Qui dirige LA TUILIERE ?

LA TUILIERE est dirigée par BRUNO CHATAIGNON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA TUILIERE ?

Le siège social de LA TUILIERE est situé LA TUILIERE la Tuilière, 01300 Bregnier-Cordon.

LA TUILIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA TUILIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA TUILIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA TUILIERE.