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LA BOTTE

Active
Siren452 684 038SCI25480 Miserey-SalinesCréée le 24 mars 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions11 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
150 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 452 684 038, LA BOTTE est une SCI créée le 24 mars 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 IMP Terre Rouge, 25480 Miserey-Salines. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par Cédric HUGON-MAIRE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LA BOTTE

Dénomination
LA BOTTE
SIREN
452 684 038
SIRET (siège)
452 684 038 00030
N° TVA intracommunautaire
FR37452684038Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 452 684 038
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
150 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 mars 2004
Siège social
15 IMP Terre Rouge, 25480, Miserey-Salines
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de LA BOTTE

acquisition administration et exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles bâtis.

Finances de LA BOTTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA BOTTE

H

HM2C

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 06 juillet 2025

CH

Cédric HUGON-MAIRE

Gérant

En poste depuis juillet 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 06 juillet 2025

Anciens dirigeants (2)

MM

Marc MAIELLO

Gérant, Associé · de mai 2019 à juillet 2025

SM

Sylvie MAIELLO

Associé · de mai 2019 à juillet 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LA BOTTE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 25480 Miserey-SalinesSiègeActif

    452 684 038 00030 · ouvert le 10 juin 2025 · NAF 6820B

  • 25870 LES AUXONSFermé

    452 684 038 00014 · ouvert le 01 mars 2004 · NAF 6820B

  • 25870 GENEUILLEFermé

    452 684 038 00022 · ouvert le 01 mars 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de LA BOTTE

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 24 mars 2004

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Comptes annuels de LA BOTTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA BOTTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA BOTTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA BOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA BOTTE. Elles s'échelonnent de 2006 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA BOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA BOTTE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Gérant : HUGON-MAIRE Cédric, André, Joseph, Robert ; Associé indéfiniment responsable : HM2C

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant, Associé : MAIELLO Marc ; Associé : MAIELLO Sylvie

  1. création

    Date d'effet : 24 mars 2004

Questions fréquentes sur LA BOTTE

Quel est le numéro SIREN de LA BOTTE ?

Le numéro SIREN de LA BOTTE est 452 684 038. Le SIRET de son siège social est 452 684 038 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37452684038.

Qui dirige LA BOTTE ?

LA BOTTE est dirigée par Cédric HUGON-MAIRE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA BOTTE ?

Le siège social de LA BOTTE est situé 15 IMP Terre Rouge, 25480 Miserey-Salines.

LA BOTTE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA BOTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mars 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA BOTTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA BOTTE.

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