LA CLE DE VOUTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LA CLE DE VOUTE est une SAS immatriculée le 29 avril 2026 sous le numéro SIREN 104 401 534. Elle est domiciliée 158 rue des Écoles, 01480 Ars-sur-Formans. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par Guillaume BERTHOUX, président de sas.
Fiche d'identité de LA CLE DE VOUTE
INSEE- Dénomination
- LA CLE DE VOUTE
- SIREN
- 104 401 534
- SIRET (siège)
- 104 401 534 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR53104401534Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 104 401 534
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 29 avril 2026
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 avril 2026
- Siège social
- 158 RUE DES ÉCOLES, 01480, ARS-SUR-FORMANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA CLE DE VOUTE
La propriété, l'administration et l'exploitation par bail, location (location nue ou meublée) ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis, la gestion d'un patrimoine composé des biens mobiliers et immobiliers qu'elle possédera, toutes prestations de services dans le domaine immobilier à l'exclusion des activités réglementées, l'activité de marchand de biens, l'acquisition de droits sociaux dans toute entreprise quelle que soit leur taille et leur potentiel de croissance, la gestion de ses participations financières et de tous intérêts dans toutes sociétés, la mise à disposition de tous services et prestations se rapportant à l'activité de conception et de conduite de la politique générale et d'animation des sociétés qu'elle contrôle exclusivement, conjointement, sur lesquelles elle exerce une influence notable ou toutes sociétés tiers, notamment tous services et prestations administratifs, de gestion transversale, d'assistance technique, financière et juridique, et de management, l'acceptation ou l'exercice de tous mandats d'administration, contrôle, conseil, l'étude, la recherche et la mise au point de tous moyens de gestion et l'assistance aux entreprises.
Finances de LA CLE DE VOUTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA CLE DE VOUTE
INSEEÉtablissements de LA CLE DE VOUTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01480 ARS-SUR-FORMANSSiègeActif
104 401 534 00011 · ouvert le 27 avril 2026 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA CLE DE VOUTE
INPIComptes annuels de LA CLE DE VOUTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA CLE DE VOUTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA CLE DE VOUTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA CLE DE VOUTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LA CLE DE VOUTE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile Section 2
Décision du 10 juin 2025 · N° 24/00598
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA CLE DE VOUTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA CLE DE VOUTE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-04-27
- création
Date d'effet : 29 avril 2026
Questions fréquentes sur LA CLE DE VOUTE
Quel est le numéro SIREN de LA CLE DE VOUTE ?
Le numéro SIREN de LA CLE DE VOUTE est 104 401 534. Le SIRET de son siège social est 104 401 534 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53104401534.
Qui dirige LA CLE DE VOUTE ?
LA CLE DE VOUTE est dirigée par Guillaume BERTHOUX, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA CLE DE VOUTE ?
Le siège social de LA CLE DE VOUTE est situé 158 rue des Écoles, 01480 Ars-sur-Formans.
LA CLE DE VOUTE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA CLE DE VOUTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 avril 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA CLE DE VOUTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA CLE DE VOUTE.
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