LA COUR JOYEUSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LA COUR JOYEUSE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 juin 2020, identifiée par le SIREN 884 521 741. Son siège social est situé 2465 Che du Gontardin Quartier la Joie, 26160 La Batie-Rolland. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par PIERRE DE VILLE, gérant.
Fiche d'identité de LA COUR JOYEUSE
INSEE- Dénomination
- LA COUR JOYEUSE
- SIREN
- 884 521 741
- SIRET (siège)
- 884 521 741 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR61884521741Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 884 521 741
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 24 juin 2020
- Siège social
- 2465 CHE DU GONTARDIN QUARTIER LA JOIE, 26160, LA BATIE-ROLLAND
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LA COUR JOYEUSE
La propriété, l'administration et l'exploitation, par bail ou location de tous immeubles, bâtis et non bâtis, que la société acquerra ou qui lui seront apportés.
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Finances de LA COUR JOYEUSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LA COUR JOYEUSE
INSEEÉtablissements de LA COUR JOYEUSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26160 LA BATIE-ROLLANDSiègeActif
884 521 741 00014 · ouvert le 05 juin 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de LA COUR JOYEUSE
INPIComptes annuels de LA COUR JOYEUSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA COUR JOYEUSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LA COUR JOYEUSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA COUR JOYEUSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LA COUR JOYEUSE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LA COUR JOYEUSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LA COUR JOYEUSE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-06-05
- création
Date d'effet : 24 juin 2020
Questions fréquentes sur LA COUR JOYEUSE
Quel est le numéro SIREN de LA COUR JOYEUSE ?
Le numéro SIREN de LA COUR JOYEUSE est 884 521 741. Le SIRET de son siège social est 884 521 741 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61884521741.
Qui dirige LA COUR JOYEUSE ?
LA COUR JOYEUSE est dirigée par PIERRE DE VILLE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LA COUR JOYEUSE ?
Le siège social de LA COUR JOYEUSE est situé 2465 Che du Gontardin Quartier la Joie, 26160 La Batie-Rolland.
LA COUR JOYEUSE est-elle toujours en activité ?
Oui, LA COUR JOYEUSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LA COUR JOYEUSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA COUR JOYEUSE.
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