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LA PISCINE

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Siren499 538 551Société civile83136 FORCALQUEIRETCréée le 24 juillet 2007

4110D · Supports juridiques de programmes

Documents

LA PISCINE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 juillet 2007, identifiée par le SIREN 499 538 551. Elle est domiciliée Qua les Marins Auberge des Tuileries, 83136 Forcalqueiret. LA PISCINE relève du secteur supports juridiques de programmes (code NAF 4110D).

Fiche d'identité de LA PISCINE

Dénomination
LA PISCINE
SIREN
499 538 551
SIRET (siège)
499 538 551 00015
N° TVA intracommunautaire
FR03499538551Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 538 551
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Code NAF / APE
4110D - Supports juridiques de programmes
Date de création
24 juillet 2007
Siège social
QUA LES MARINS AUBERGE DES TUILERIES, 83136, FORCALQUEIRET
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de LA PISCINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LA PISCINE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de LA PISCINE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83136 FORCALQUEIRETSiègeFermé

    499 538 551 00015 · ouvert le 24 juillet 2007 · NAF 4110D

Documents juridiques de LA PISCINE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 août 2007

  • Acte

Conformité de LA PISCINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA PISCINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

175 décisions de justice publiées en open data mentionnent LA PISCINE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA PISCINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LA PISCINE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  1. création

    Date d'effet : 24 juillet 2007

Questions fréquentes sur LA PISCINE

Quel est le numéro SIREN de LA PISCINE ?

Le numéro SIREN de LA PISCINE est 499 538 551. Le SIRET de son siège social est 499 538 551 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03499538551.

Où se situe le siège social de LA PISCINE ?

Le siège social de LA PISCINE est situé Qua les Marins Auberge des Tuileries, 83136 Forcalqueiret.

LA PISCINE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA PISCINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA PISCINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA PISCINE.