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LA ROUSSELLE

Active
Siren831 620 950SCI47520 LE PASSAGECréée le 28 août 2017
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

LA ROUSSELLE est une SCI immatriculée le 28 août 2017 sous le numéro SIREN 831 620 950. Son siège social est situé 42 rue Gambetta, 47520 Le passage. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par FRANCIS CARDOSO en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LA ROUSSELLE

Dénomination
LA ROUSSELLE
SIREN
831 620 950
SIRET (siège)
831 620 950 00012
N° TVA intracommunautaire
FR67831620950Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 620 950
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 août 2017
Siège social
42 RUE GAMBETTA, 47520, LE PASSAGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA ROUSSELLE

Acquisition vente administration et la gestion par bail location ou toute autre forme de tous immeubles et biens immobiliers

Finances de LA ROUSSELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA ROUSSELLE

FC

FRANCIS CARDOSO

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 août 2017) · 9 ans

JM

JACQUELINE MENAUGES

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 août 2017) · 9 ans

RB

Romain BUSSI

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 21 août 2025

CM

Charlotte MENAUGES

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 21 août 2025

Anciens dirigeants (4)

CG

Christian GRAMONT

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de août 2017 à août 2025

NG

Nathalie né GAVA GRAMONT

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de août 2017 à août 2025

DB

Daniel BERGERON

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de août 2017 à septembre 2021

JB

Jacques BOLZAN

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de août 2017 à mars 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LA ROUSSELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47520 LE PASSAGESiègeActif

    831 620 950 00012 · ouvert le 12 août 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de LA ROUSSELLE

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 juillet 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 31 juillet 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 31 juillet 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 31 juillet 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 31 juillet 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 31 juillet 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 16 août 2021

  • Acte

Dépôt du 25 février 2020

  • Acte

Dépôt du 28 août 2017

  • Acte

Comptes annuels de LA ROUSSELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA ROUSSELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA ROUSSELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA ROUSSELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA ROUSSELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA ROUSSELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA ROUSSELLE

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MENAUGES Jacqueline ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CARDOSO Francis ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BUSSI Romain, Philippe ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MENAUGES Charlotte, Sixtine

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : GRAMONT Christian ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : GRAMONT Nathalie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MENAUGES Jacqueline ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CARDOSO Francis

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BERGERON Daniel ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : GRAMONT Christian ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : GRAMONT Nathalie né(e) GAVA ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MENAUGES Jacqueline ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CARDOSO Francis

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-08-28 · Début d'activité : 2017-08-12

  1. création

    Date d'effet : 28 août 2017

Questions fréquentes sur LA ROUSSELLE

Quel est le numéro SIREN de LA ROUSSELLE ?

Le numéro SIREN de LA ROUSSELLE est 831 620 950. Le SIRET de son siège social est 831 620 950 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67831620950.

Qui dirige LA ROUSSELLE ?

LA ROUSSELLE est dirigée par FRANCIS CARDOSO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LA ROUSSELLE ?

Le siège social de LA ROUSSELLE est situé 42 rue Gambetta, 47520 Le passage.

LA ROUSSELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, LA ROUSSELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 août 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA ROUSSELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA ROUSSELLE.