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LA TROFFETA

Active
Siren442 935 722SCI71470 ROMENAYCréée le 01 août 2002
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,0 k€
Effectif
Non publié

LA TROFFETA est une SCI immatriculée le 1er août 2002 sous le numéro SIREN 442 935 722. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld la Troffeta, 71470 Romenay. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par ERIC DURAND, gérant.

Fiche d'identité de LA TROFFETA

Dénomination
LA TROFFETA
SIREN
442 935 722
SIRET (siège)
442 935 722 00011
N° TVA intracommunautaire
FR07442935722Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 935 722
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 août 2002
Siège social
LD LA TROFFETA, 71470, ROMENAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LA TROFFETA

RUBRIQUE NON PREVUE PAR LE DECRET RELATIF AU REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES.

Finances de LA TROFFETA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LA TROFFETA

ED

ERIC DURAND

Gérant

Depuis la création (01 août 2002) · 24 ans

Établissements de LA TROFFETA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71470 ROMENAYSiègeActif

    442 935 722 00011 · ouvert le 25 juillet 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de LA TROFFETA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 juillet 2002

  • Acte

Comptes annuels de LA TROFFETA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LA TROFFETA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LA TROFFETA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LA TROFFETA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LA TROFFETA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LA TROFFETA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LA TROFFETA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2002

Questions fréquentes sur LA TROFFETA

Quel est le numéro SIREN de LA TROFFETA ?

Le numéro SIREN de LA TROFFETA est 442 935 722. Le SIRET de son siège social est 442 935 722 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07442935722.

Qui dirige LA TROFFETA ?

LA TROFFETA est dirigée par ERIC DURAND, gérant.

Où se situe le siège social de LA TROFFETA ?

Le siège social de LA TROFFETA est situé Ld la Troffeta, 71470 Romenay.

LA TROFFETA est-elle toujours en activité ?

Oui, LA TROFFETA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LA TROFFETA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LA TROFFETA.