LE CHATAIGNER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 24,9 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 439 895 160, LE CHATAIGNER est une SCI créée le 21 novembre 2001. Son siège social est situé Le Boi, 12200 Villefranche-de-Rouergue. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par Damien HANSER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE CHATAIGNER
INSEE- Dénomination
- LE CHATAIGNER
- SIREN
- 439 895 160
- SIRET (siège)
- 439 895 160 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR07439895160Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 895 160
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 11 avril 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 24 900 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 21 novembre 2001
- Siège social
- LE BOI, 12200, VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CHATAIGNER
PROPRIETE PAR VOIE D'ACQUISITION, D'APPORT, D'ECHANGE OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES ET BIENS MOBILIERS, ADMINISTRATION, GESTION PAR LOCATION OU AUTREMENT
Finances de LE CHATAIGNER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CHATAIGNER
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 13 septembre 2026
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE CHATAIGNER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12200 VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUESiègeActif
439 895 160 00018 · ouvert le 31 octobre 2001 · NAF 6820A
Documents juridiques de LE CHATAIGNER
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de LE CHATAIGNER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHATAIGNER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CHATAIGNER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHATAIGNER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHATAIGNER. Elles s'échelonnent de 2022 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 30 janvier 2024 · N° 23/06164
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 24 novembre 2022 · N° 22/02056
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CHATAIGNER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CHATAIGNER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez
Gérant, Associé indéfiniment responsable : HANSER Damien, François, René ; Associé indéfiniment responsable : LEBOUBE Marie-Fleur, Alice, Hélène
- création
Date d'effet : 21 novembre 2001
Questions fréquentes sur LE CHATAIGNER
Quel est le numéro SIREN de LE CHATAIGNER ?
Le numéro SIREN de LE CHATAIGNER est 439 895 160. Le SIRET de son siège social est 439 895 160 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07439895160.
Qui dirige LE CHATAIGNER ?
LE CHATAIGNER est dirigée par Damien HANSER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CHATAIGNER ?
Le siège social de LE CHATAIGNER est situé Le Boi, 12200 Villefranche-de-Rouergue.
LE CHATAIGNER est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CHATAIGNER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CHATAIGNER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHATAIGNER.
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