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LE CHENE VERT

Active
Siren388 775 801Société civile44250 SAINT-BREVIN-LES-PINSCréée le 14 octobre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions10 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
61,0 k€
Effectif
Non publié

LE CHENE VERT est une société civile immatriculée le 14 octobre 1992 sous le numéro SIREN 388 775 801. Le siège social de l'entreprise se trouve All des Bouillons, 44250 Saint-Brevin-les-Pins. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. CLAUDE PALICOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE CHENE VERT

Dénomination
LE CHENE VERT
SIREN
388 775 801
SIRET (siège)
388 775 801 00011
N° TVA intracommunautaire
FR94388775801Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 775 801
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
60 979,61 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
14 octobre 1992
Siège social
ALL DES BOUILLONS, 44250, SAINT-BREVIN-LES-PINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE CHENE VERT

gestion administration exploitation d'un immeuble sis allée du bouillon a st brévin les pins

Finances de LE CHENE VERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE CHENE VERT

CP

CLAUDE PALICOT

Gérant

Depuis la création (14 octobre 1992) · 34 ans

Établissements de LE CHENE VERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44250 SAINT-BREVIN-LES-PINSSiègeActif

    388 775 801 00011 · ouvert le 23 septembre 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de LE CHENE VERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de LE CHENE VERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CHENE VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE CHENE VERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CHENE VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CHENE VERT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE CHENE VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE CHENE VERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 octobre 1992

Questions fréquentes sur LE CHENE VERT

Quel est le numéro SIREN de LE CHENE VERT ?

Le numéro SIREN de LE CHENE VERT est 388 775 801. Le SIRET de son siège social est 388 775 801 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94388775801.

Qui dirige LE CHENE VERT ?

LE CHENE VERT est dirigée par CLAUDE PALICOT, gérant.

Où se situe le siège social de LE CHENE VERT ?

Le siège social de LE CHENE VERT est situé All des Bouillons, 44250 Saint-Brevin-les-Pins.

LE CHENE VERT est-elle toujours en activité ?

Oui, LE CHENE VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE CHENE VERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CHENE VERT.

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