LE CLOITRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 482 228 616, LE CLOITRE est une SCI créée le 11 mai 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 B rue du Cap Vert, 21800 Quetigny. Son activité principale relève du code NAF 6820A. FRANCOIS-XAVIER MIGNOT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE CLOITRE
INSEE- Dénomination
- LE CLOITRE
- SIREN
- 482 228 616
- SIRET (siège)
- 482 228 616 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR21482228616Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 482 228 616
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 11 mai 2005
- Siège social
- 2 B RUE DU CAP VERT, 21800, QUETIGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE CLOITRE
Acquisitions locations et constructions de tous biens immobiliers
Finances de LE CLOITRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE CLOITRE
INSEEBODACCDE WAILLY INVEST
Autre
LA FINANCIERE DE BAR
Autre
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 septembre 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de LE CLOITRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21800 QUETIGNYSiègeActif
482 228 616 00017 · ouvert le 06 avril 2005 · NAF 6820A
Documents juridiques de LE CLOITRE
INPIComptes annuels de LE CLOITRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE CLOITRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE CLOITRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE CLOITRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE CLOITRE. Elles s'échelonnent de 1998 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1- section A
Décision du 18 juillet 2025 · N° 25/00238
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, troisième Chambre
Décision du 06 juin 2024 · N° 23/00970
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 13 mai 2024 · N° 24/00710
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 24 février 1998 · N° 96-15.794
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE CLOITRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE CLOITRE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant, Associé : MIGNOT François-Xavier
- création
Date d'effet : 11 mai 2005
Questions fréquentes sur LE CLOITRE
Quel est le numéro SIREN de LE CLOITRE ?
Le numéro SIREN de LE CLOITRE est 482 228 616. Le SIRET de son siège social est 482 228 616 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21482228616.
Qui dirige LE CLOITRE ?
LE CLOITRE est dirigée par FRANCOIS-XAVIER MIGNOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE CLOITRE ?
Le siège social de LE CLOITRE est situé 2 B rue du Cap Vert, 21800 Quetigny.
LE CLOITRE est-elle toujours en activité ?
Oui, LE CLOITRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mai 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE CLOITRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE CLOITRE.
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