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LE COLOMBIER

Active
Siren408 864 213Société civile30200 CHUSCLANCréée le 12 septembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions50 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

LE COLOMBIER est une société civile immatriculée le 12 septembre 1996 sous le numéro SIREN 408 864 213. Le siège social de l'entreprise se trouve rue du Colombier, 30200 Chusclan. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale. La direction est assurée par SEBASTIEN MERIC en qualité de gérant.

Fiche d'identité de LE COLOMBIER

Dénomination
LE COLOMBIER
SIREN
408 864 213
SIRET (siège)
408 864 213 00025
N° TVA intracommunautaire
FR06408864213Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 864 213
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 600 €
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
12 septembre 1996
Siège social
RUE DU COLOMBIER , 30200, CHUSCLAN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de LE COLOMBIER

Exploitation et gestion de biens agricoles.

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Finances de LE COLOMBIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE COLOMBIER

SM

SEBASTIEN MERIC

Gérant

Établissements de LE COLOMBIER

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30200 CHUSCLANSiègeActif

    408 864 213 00025 · ouvert le 01 septembre 1996 · NAF 0121Z

  • 30200 CHUSCLANFermé

    408 864 213 00017 · ouvert le 01 septembre 1996 · NAF 011G

Documents juridiques de LE COLOMBIER

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 2009

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 12 septembre 1996

  • Acte

Comptes annuels de LE COLOMBIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE COLOMBIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE COLOMBIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE COLOMBIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

50 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE COLOMBIER. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE COLOMBIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE COLOMBIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    BOSATELLI Marie-Antonia nom d'usage : MERIC n'est plus gérant.

  1. création

    Date d'effet : 12 septembre 1996

Questions fréquentes sur LE COLOMBIER

Quel est le numéro SIREN de LE COLOMBIER ?

Le numéro SIREN de LE COLOMBIER est 408 864 213. Le SIRET de son siège social est 408 864 213 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06408864213.

Qui dirige LE COLOMBIER ?

LE COLOMBIER est dirigée par SEBASTIEN MERIC, gérant.

Où se situe le siège social de LE COLOMBIER ?

Le siège social de LE COLOMBIER est situé rue du Colombier, 30200 Chusclan.

LE COLOMBIER est-elle toujours en activité ?

Oui, LE COLOMBIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE COLOMBIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE COLOMBIER.

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