LE DUC 08
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE DUC 08 est une SCI immatriculée le 29 novembre 2007 sous le numéro SIREN 501 225 379. Elle est domiciliée Le Pre Brenot Zac de Valentin, 25870 Chatillon le Duc. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par PHILIPPE LUTZ, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de LE DUC 08
INSEE- Dénomination
- LE DUC 08
- SIREN
- 501 225 379
- SIRET (siège)
- 501 225 379 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR94501225379Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 225 379
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 29 novembre 2007
- Siège social
- LE PRE BRENOT ZAC DE VALENTIN, 25870, CHATILLON LE DUC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE DUC 08
Acquisition D immeubles et où droits immobiliers à usage commercial professionnel ou D habitation et de tous droits de jouissance en vue de la location gestion et administration desdits biens par voie de location ou sous location toutes opération se rattachant à l objets
Finances de LE DUC 08
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE DUC 08
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (29 novembre 2007) · 18 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (29 novembre 2007) · 18 ans
Établissements de LE DUC 08
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25870 CHATILLON LE DUCSiègeActif
501 225 379 00012 · ouvert le 22 novembre 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE DUC 08
INPIComptes annuels de LE DUC 08
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE DUC 08. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE DUC 08
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE DUC 08. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE DUC 08. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 08 août 2025 · N° 2025F00308
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 08 août 2025 · N° 2025F00307
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 08 août 2025 · N° 2025F00304
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 08 août 2025 · N° 2025F00302
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 08 août 2025 · N° 2025F00298
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 08 août 2025 · N° 2025F00297
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 08 août 2025 · N° 2025F00292
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 08 août 2025 · N° 2025F00306
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 08 août 2025 · N° 2025F00300
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 08 août 2025 · N° 2025F00282
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 08 août 2025 · N° 2025F00259
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE DUC 08 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE DUC 08
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2007-11-29 · Début d'activité : 2007-11-22
- création
Date d'effet : 29 novembre 2007
Questions fréquentes sur LE DUC 08
Quel est le numéro SIREN de LE DUC 08 ?
Le numéro SIREN de LE DUC 08 est 501 225 379. Le SIRET de son siège social est 501 225 379 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94501225379.
Qui dirige LE DUC 08 ?
LE DUC 08 est dirigée par PHILIPPE LUTZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 10 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE DUC 08 ?
Le siège social de LE DUC 08 est situé Le Pre Brenot Zac de Valentin, 25870 Chatillon le Duc.
LE DUC 08 est-elle toujours en activité ?
Oui, LE DUC 08 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE DUC 08 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE DUC 08.
Entreprises similaires
Même activité à Chatillon le Duc
- A.HENRIET25870 Chatillon le Duc
- BARDOT25870 Chatillon le Duc
- C.L.D.25870 Chatillon le Duc
- FORIEN GILBERT25870 Chatillon le Duc
- L.P.S.F.25870 Chatillon le Duc
- LE DIAMANT25870 Chatillon le Duc
- MQPC25870 Chatillon le Duc
- POERAVA25870 Chatillon le Duc
- SCI CLAD25870 Chatillon le Duc
- SCI GAET25870 Chatillon le Duc