LE FLEURON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE FLEURON est une SCI immatriculée le 16 juin 2022 sous le numéro SIREN 914 602 701. Son siège social est situé 16 Mte de la Grande Cote, 01800 Saint-Maurice-de-Gourdans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. BERNARD FOURNEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE FLEURON
INSEE- Dénomination
- LE FLEURON
- SIREN
- 914 602 701
- SIRET (siège)
- 914 602 701 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR58914602701Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 914 602 701
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 juin 2022
- Siège social
- 16 MTE DE LA GRANDE COTE, 01800, SAINT-MAURICE-DE-GOURDANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE FLEURON
l'acquisition, l'apport, l'administration, la location et la vente de tous biens et droits immobiliers. Le tout soit au moyen de ses capitaux propres soit au moyen de capitaux d'emprunt.
Finances de LE FLEURON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE FLEURON
INSEEÉtablissements de LE FLEURON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01800 SAINT-MAURICE-DE-GOURDANSSiègeActif
914 602 701 00015 · ouvert le 13 juin 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE FLEURON
INPIComptes annuels de LE FLEURON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE FLEURON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE FLEURON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE FLEURON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE FLEURON. Elles s'échelonnent de 2010 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 27 juin 2024 · N° 23/00622
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 17 novembre 2022 · N° 22/00516
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale A salle 2
Décision du 21 octobre 2022 · N° 20/01115
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 20 juin 2011 · N° 10/03554
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 7
Décision du 25 février 2010 · N° 09/11323
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE FLEURON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE FLEURON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-06-16 · Début d'activité : 2022-06-13
- création
Date d'effet : 16 juin 2022
Questions fréquentes sur LE FLEURON
Quel est le numéro SIREN de LE FLEURON ?
Le numéro SIREN de LE FLEURON est 914 602 701. Le SIRET de son siège social est 914 602 701 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58914602701.
Qui dirige LE FLEURON ?
LE FLEURON est dirigée par BERNARD FOURNEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE FLEURON ?
Le siège social de LE FLEURON est situé 16 Mte de la Grande Cote, 01800 Saint-Maurice-de-Gourdans.
LE FLEURON est-elle toujours en activité ?
Oui, LE FLEURON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE FLEURON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE FLEURON.
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