LE MAS DU PLAN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 15,1 k€
LE MAS DU PLAN est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 novembre 2021, identifiée par le SIREN 907 517 270. Elle est domiciliée 5 B CHE du Plan, 84160 Puyvert. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). ALEXANDRE BARGHOUT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE MAS DU PLAN
INSEE- Dénomination
- LE MAS DU PLAN
- SIREN
- 907 517 270
- SIRET (siège)
- 907 517 270 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR54907517270Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 907 517 270
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement foncier agricole
- Capital social
- 15 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 24 novembre 2021
- Siège social
- 5 B CHE du Plan, 84160, Puyvert
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE MAS DU PLAN
La propriété, l'administration, l'amélioration, l'équipement, la conservation et la jouissance de tous les immeubles et droits immobiliers à destination agricole composant son patrimoine
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Finances de LE MAS DU PLAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE MAS DU PLAN
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (24 novembre 2021) · 4 ans
Établissements de LE MAS DU PLAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 84160 PuyvertSiègeActif
907 517 270 00027 · ouvert le 07 novembre 2025 · NAF 6820B
- 84160 PUYVERTFermé
907 517 270 00019 · ouvert le 09 novembre 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE MAS DU PLAN
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de LE MAS DU PLAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MAS DU PLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE MAS DU PLAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE MAS DU PLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LE MAS DU PLAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 24 novembre 2021
Questions fréquentes sur LE MAS DU PLAN
Quel est le numéro SIREN de LE MAS DU PLAN ?
Le numéro SIREN de LE MAS DU PLAN est 907 517 270. Le SIRET de son siège social est 907 517 270 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54907517270.
Qui dirige LE MAS DU PLAN ?
LE MAS DU PLAN est dirigée par ALEXANDRE BARGHOUT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE MAS DU PLAN ?
Le siège social de LE MAS DU PLAN est situé 5 B CHE du Plan, 84160 Puyvert.
LE MAS DU PLAN est-elle toujours en activité ?
Oui, LE MAS DU PLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE MAS DU PLAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MAS DU PLAN.
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