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LE MONT

Active
Siren388 936 999SCI74330 EPAGNY METZ-TESSYCréée le 03 novembre 1992

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
34,61 €

LE MONT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 novembre 1992, identifiée par le SIREN 388 936 999. Le siège social de l'entreprise se trouve 89 rue de l'Industrie, 74330 Epagny Metz-Tessy. LE MONT relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par PHILIPPE GRANDCHAMP, gérant.

Fiche d'identité de LE MONT

Dénomination
LE MONT
SIREN
388 936 999
SIRET (siège)
388 936 999 00027
N° TVA intracommunautaire
FR46388936999Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 936 999
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
34,61 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
03 novembre 1992
Siège social
89 RUE DE L'INDUSTRIE, 74330, EPAGNY METZ-TESSY
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de LE MONT

L'ACQUISITION, LA GESTION, L'ADMINISTRATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS

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Finances de LE MONT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE MONT

LB

LAURENCE BRIFFOD

Autre

Depuis la création (03 novembre 1992) · 34 ans

PG

PHILIPPE GRANDCHAMP

Gérant

Depuis la création (03 novembre 1992) · 34 ans

Établissements de LE MONT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74330 EPAGNY METZ-TESSYSiègeActif

    388 936 999 00027 · ouvert le 06 octobre 1992 · NAF 6820B

  • 74740 SIXT-FER-A-CHEVALFermé

    388 936 999 00019 · ouvert le 06 octobre 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de LE MONT

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 1993

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de LE MONT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MONT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

156 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE MONT. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE MONT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE MONT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

  1. création

    Date d'effet : 03 novembre 1992

Questions fréquentes sur LE MONT

Quel est le numéro SIREN de LE MONT ?

Le numéro SIREN de LE MONT est 388 936 999. Le SIRET de son siège social est 388 936 999 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46388936999.

Qui dirige LE MONT ?

LE MONT est dirigée par PHILIPPE GRANDCHAMP, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE MONT ?

Le siège social de LE MONT est situé 89 rue de l'Industrie, 74330 Epagny Metz-Tessy.

LE MONT est-elle toujours en activité ?

Oui, LE MONT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE MONT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MONT.