LE MONTHARLIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 402 990 519, LE MONTHARLIER est une SCI créée le 8 décembre 1995. Son siège social est situé 666 rue du Poissonnard, 39570 Courlans. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. PIERRE-ALAIN MORTIER exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE MONTHARLIER
INSEE- Dénomination
- LE MONTHARLIER
- SIREN
- 402 990 519
- SIRET (siège)
- 402 990 519 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR41402990519Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 990 519
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152 449,02 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 décembre 1995
- Siège social
- 666 RUE DU POISSONNARD, 39570, COURLANS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE MONTHARLIER
se reporter aux statuts
Finances de LE MONTHARLIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE MONTHARLIER
INSEEÉtablissements de LE MONTHARLIER
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 39570 COURLANSSiègeActif
402 990 519 00025 · ouvert le 08 décembre 1995 · NAF 6820B
- 39570 COURLANSFermé
402 990 519 00017 · ouvert le 28 novembre 1995 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE MONTHARLIER
INPIComptes annuels de LE MONTHARLIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE MONTHARLIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE MONTHARLIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MONTHARLIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LE MONTHARLIER n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE MONTHARLIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE MONTHARLIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
- création
Date d'effet : 08 décembre 1995
Questions fréquentes sur LE MONTHARLIER
Quel est le numéro SIREN de LE MONTHARLIER ?
Le numéro SIREN de LE MONTHARLIER est 402 990 519. Le SIRET de son siège social est 402 990 519 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41402990519.
Qui dirige LE MONTHARLIER ?
LE MONTHARLIER est dirigée par PIERRE-ALAIN MORTIER, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE MONTHARLIER ?
Le siège social de LE MONTHARLIER est situé 666 rue du Poissonnard, 39570 Courlans.
LE MONTHARLIER est-elle toujours en activité ?
Oui, LE MONTHARLIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 décembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE MONTHARLIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MONTHARLIER.
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