LE NOYAU
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE NOYAU est une SCI immatriculée le 17 avril 2015 sous le numéro SIREN 810 905 752. Son siège social est situé La Crouette, 66500 Mosset. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ALEXANDRE GARROS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE NOYAU
INSEE- Dénomination
- LE NOYAU
- SIREN
- 810 905 752
- SIRET (siège)
- 810 905 752 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR45810905752Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 810 905 752
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 avril 2015
- Siège social
- LA CROUETTE, 66500, MOSSET
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de LE NOYAU
L'acquisition, la vente, l'administration et la gestion de tous biens immobilier situés en France
Finances de LE NOYAU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE NOYAU
INSEEÉtablissements de LE NOYAU
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 66500 MOSSETSiègeActif
810 905 752 00020 · ouvert le 25 mars 2015 · NAF 6820B
- 66500 MOSSETFermé
810 905 752 00012 · ouvert le 25 mars 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE NOYAU
INPIComptes annuels de LE NOYAU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE NOYAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE NOYAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE NOYAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE NOYAU. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre B famille
Décision du 05 juin 2026 · N° 24/00719
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. civile et commerciale
Décision du 18 septembre 2025 · N° 24/02716
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE NOYAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE NOYAU
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 17 avril 2015
Questions fréquentes sur LE NOYAU
Quel est le numéro SIREN de LE NOYAU ?
Le numéro SIREN de LE NOYAU est 810 905 752. Le SIRET de son siège social est 810 905 752 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45810905752.
Qui dirige LE NOYAU ?
LE NOYAU est dirigée par ALEXANDRE GARROS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE NOYAU ?
Le siège social de LE NOYAU est situé La Crouette, 66500 Mosset.
LE NOYAU est-elle toujours en activité ?
Oui, LE NOYAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE NOYAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE NOYAU.
Entreprises similaires
Même activité à Mosset