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LE ROUCASSET

Active
Siren448 204 750Société civile38180 SEYSSINSCréée le 04 avril 2003
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

LE ROUCASSET est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 avril 2003, identifiée par le SIREN 448 204 750. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue des Moissons, 38180 Seyssins. Son activité principale relève du code NAF 6820B. ANNE BADEL exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de LE ROUCASSET

Dénomination
LE ROUCASSET
SIREN
448 204 750
SIRET (siège)
448 204 750 00013
N° TVA intracommunautaire
FR68448204750Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 204 750
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 avril 2003
Siège social
8 RUE DES MOISSONS, 38180, SEYSSINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE ROUCASSET

La propriété, la mise en valeur, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles et droits immobiliers

Finances de LE ROUCASSET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE ROUCASSET

AB
CB

CECILE BADEL

Autre

En poste depuis octobre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 08 octobre 2025

RB

Rosalie BADEL

Associé indéfiniment responsable

EB

Eloïse BADEL

Associé indéfiniment responsable

MB

Marion BADEL

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LE ROUCASSET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38180 SEYSSINSSiègeActif

    448 204 750 00013 · ouvert le 01 avril 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE ROUCASSET

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 26 août 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 07 août 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 07 août 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 08 août 2011

  • Acte

Dépôt du 08 août 2011

  • Acte

Dépôt du 04 avril 2003

  • Acte

Comptes annuels de LE ROUCASSET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE ROUCASSET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE ROUCASSET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE ROUCASSET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LE ROUCASSET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE ROUCASSET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE ROUCASSET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    BADEL Anne Françoise nom d'usage : BADEL devient gérant. BADEL Cécile nom d'usage : BADEL devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 04 avril 2003

Questions fréquentes sur LE ROUCASSET

Quel est le numéro SIREN de LE ROUCASSET ?

Le numéro SIREN de LE ROUCASSET est 448 204 750. Le SIRET de son siège social est 448 204 750 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68448204750.

Qui dirige LE ROUCASSET ?

LE ROUCASSET est dirigée par ANNE BADEL, autre. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE ROUCASSET ?

Le siège social de LE ROUCASSET est situé 8 rue des Moissons, 38180 Seyssins.

LE ROUCASSET est-elle toujours en activité ?

Oui, LE ROUCASSET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE ROUCASSET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE ROUCASSET.