Checkers

LE RUISSEAU

Active
Siren520 948 464SCI42520 MALLEVALCréée le 12 mars 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions22 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

LE RUISSEAU est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 mars 2010, identifiée par le SIREN 520 948 464. Elle est domiciliée Rochecourbe, 42520 Malleval. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par NICOLAS BONNET, autre.

Fiche d'identité de LE RUISSEAU

Dénomination
LE RUISSEAU
SIREN
520 948 464
SIRET (siège)
520 948 464 00018
N° TVA intracommunautaire
FR28520948464Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 948 464
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 mars 2010
Siège social
ROCHECOURBE, 42520, MALLEVAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE RUISSEAU

acquisition, administration, vente de tous biens immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LE RUISSEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LE RUISSEAU

NB

NICOLAS BONNET

Autre

Depuis la création (12 mars 2010) · 16 ans

JC

JEAN-LUC CLAVEL

Autre

Depuis la création (12 mars 2010) · 16 ans

Établissements de LE RUISSEAU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42520 MALLEVALSiègeActif

    520 948 464 00018 · ouvert le 01 mars 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE RUISSEAU

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 12 mars 2010

  • Acte

Comptes annuels de LE RUISSEAU

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE RUISSEAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LE RUISSEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE RUISSEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE RUISSEAU. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE RUISSEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LE RUISSEAU

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-03-12 · Début d'activité : 2010-03-01

  1. création

    Date d'effet : 12 mars 2010

Questions fréquentes sur LE RUISSEAU

Quel est le numéro SIREN de LE RUISSEAU ?

Le numéro SIREN de LE RUISSEAU est 520 948 464. Le SIRET de son siège social est 520 948 464 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28520948464.

Qui dirige LE RUISSEAU ?

LE RUISSEAU est dirigée par NICOLAS BONNET, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LE RUISSEAU ?

Le siège social de LE RUISSEAU est situé Rochecourbe, 42520 Malleval.

LE RUISSEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, LE RUISSEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE RUISSEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE RUISSEAU.

Entreprises similaires

Même activité à Malleval

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Malleval

Entreprises du même secteur à Malleval

Entreprises à Malleval

Toutes les entreprises à Malleval