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SCI DE BAZIN

Active
Siren495 030 173SCI42520 MALLEVALCréée le 22 mars 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DE BAZIN est une SCI immatriculée le 22 mars 2007 sous le numéro SIREN 495 030 173. Son siège social est situé 1500 Rte de Bazin, 42520 Malleval. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. DAMIEN ARMELLIE exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DE BAZIN

Dénomination
SCI DE BAZIN
SIREN
495 030 173
SIRET (siège)
495 030 173 00019
N° TVA intracommunautaire
FR64495030173Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 495 030 173
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 mars 2007
Siège social
1500 RTE DE BAZIN, 42520, MALLEVAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DE BAZIN

gestion de biens mobiliers et immobiliers

Finances de SCI DE BAZIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DE BAZIN

DA

DAMIEN ARMELLIE

Autre

En poste depuis mars 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 mars 2021

A

ARMELLIE B.T.P.

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DE BAZIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42520 MALLEVALSiègeActif

    495 030 173 00019 · ouvert le 27 février 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DE BAZIN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 22 mars 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI DE BAZIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DE BAZIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DE BAZIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DE BAZIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DE BAZIN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DE BAZIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DE BAZIN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

    ARMELLIE Louis Marius nom d'usage : ARMELLIE n'est plus gérant. VERRIER Monique Marie nom d'usage : ARMELLIE n'est plus gérant. ARMELLIE Damien Jérôme nom d'usage : ARMELLIE devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 22 mars 2007

Questions fréquentes sur SCI DE BAZIN

Quel est le numéro SIREN de SCI DE BAZIN ?

Le numéro SIREN de SCI DE BAZIN est 495 030 173. Le SIRET de son siège social est 495 030 173 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64495030173.

Qui dirige SCI DE BAZIN ?

SCI DE BAZIN est dirigée par DAMIEN ARMELLIE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DE BAZIN ?

Le siège social de SCI DE BAZIN est situé 1500 Rte de Bazin, 42520 Malleval.

SCI DE BAZIN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DE BAZIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DE BAZIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DE BAZIN.

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