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LE SOLEIL

Active
Siren449 086 982SCI26790 TULETTECréée le 24 juin 2003

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
122 k€

LE SOLEIL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 juin 2003, identifiée par le SIREN 449 086 982. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Che du Colombier, 26790 Tulette. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par FREDERIC BERGET, gérant.

Fiche d'identité de LE SOLEIL

Dénomination
LE SOLEIL
SIREN
449 086 982
SIRET (siège)
449 086 982 00013
N° TVA intracommunautaire
FR22449086982Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 086 982
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
122 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
24 juin 2003
Siège social
1 CHE DU COLOMBIER, 26790, TULETTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LE SOLEIL

PROPRIETE ET GESTION , A TITRE CIVIL, DE TOUS BIENS IMMOBILIERS ET MOBILIERS

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Finances de LE SOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LE SOLEIL

FB

FREDERIC BERGET

Gérant

Depuis la création (24 juin 2003) · 23 ans

Établissements de LE SOLEIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26790 TULETTESiègeActif

    449 086 982 00013 · ouvert le 18 mai 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de LE SOLEIL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 juin 2003

  • Acte

Conformité de LE SOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

108 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE SOLEIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LE SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de LE SOLEIL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 juin 2003

Questions fréquentes sur LE SOLEIL

Quel est le numéro SIREN de LE SOLEIL ?

Le numéro SIREN de LE SOLEIL est 449 086 982. Le SIRET de son siège social est 449 086 982 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22449086982.

Qui dirige LE SOLEIL ?

LE SOLEIL est dirigée par FREDERIC BERGET, gérant.

Où se situe le siège social de LE SOLEIL ?

Le siège social de LE SOLEIL est situé 1 Che du Colombier, 26790 Tulette.

LE SOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, LE SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LE SOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE SOLEIL.

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