LE VALLON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 30,5 k€
- Effectif
- Non publié
LE VALLON est une SCI immatriculée le 10 décembre 2001 sous le numéro SIREN 440 136 877. Le siège social de l'entreprise se trouve 105 av de Galargues Chez Mme Travert Sylvie, 34160 Saint-Hilaire-de-Beauvoir. Son activité principale relève du code NAF 6820B. SYLVIE ROYO exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LE VALLON
INSEE- Dénomination
- LE VALLON
- SIREN
- 440 136 877
- SIRET (siège)
- 440 136 877 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR83440136877Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 136 877
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 30 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 décembre 2001
- Siège social
- 105 AV DE GALARGUES CHEZ MME TRAVERT SYLVIE, 34160, SAINT-HILAIRE-DE-BEAUVOIR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE VALLON
L'acquisition, la gestion, l'administration et la disposition de tous biens meubles et immeubles.
Finances de LE VALLON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE VALLON
INSEEÉtablissements de LE VALLON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34160 SAINT-HILAIRE-DE-BEAUVOIRSiègeActif
440 136 877 00014 · ouvert le 30 octobre 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE VALLON
INPIComptes annuels de LE VALLON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE VALLON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE VALLON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE VALLON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
28 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE VALLON. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
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Tribunal judiciaire, 4ème Chambre civile
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Décision du 09 octobre 2025 · N° 25/02121
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, rEFERES
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Décision du 24 juin 2025 · N° 25/01390
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Décision du 05 juin 2025 · N° 24/00718
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Décision du 15 juin 2005 · N° 03-20.409
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 27 mai 2003 · N° 01-13.959
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 04 avril 2002 · N° 00-16.924
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE VALLON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE VALLON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 décembre 2001
Questions fréquentes sur LE VALLON
Quel est le numéro SIREN de LE VALLON ?
Le numéro SIREN de LE VALLON est 440 136 877. Le SIRET de son siège social est 440 136 877 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83440136877.
Qui dirige LE VALLON ?
LE VALLON est dirigée par SYLVIE ROYO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE VALLON ?
Le siège social de LE VALLON est situé 105 av de Galargues Chez Mme Travert Sylvie, 34160 Saint-Hilaire-de-Beauvoir.
LE VALLON est-elle toujours en activité ?
Oui, LE VALLON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE VALLON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE VALLON.
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