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LES BILLARD

Active
Siren533 615 829Société civile01400 L'ABERGEMENT-CLEMENCIATCréée le 18 juillet 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

LES BILLARD est une société civile immatriculée le 18 juillet 2011 sous le numéro SIREN 533 615 829. Elle est domiciliée 665 Rte des Garaudes Clemenciat, 01400 L'Abergement-Clemenciat. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par PATRICE BILLARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de LES BILLARD

Dénomination
LES BILLARD
SIREN
533 615 829
SIRET (siège)
533 615 829 00017
N° TVA intracommunautaire
FR45533615829Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 615 829
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 juillet 2011
Siège social
665 RTE DES GARAUDES CLEMENCIAT, 01400, L'ABERGEMENT-CLEMENCIAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES BILLARD

Acquisition, administration, exploitation et gestion de tous biens et droits immobiliers. Toutes opérations financières mobilières ou immobilières se rattachant a cet objet. Emprunt de tous fonds nécessaires a cet objet et mise en place de toutes sûretés Relles ou autres garanties.

Finances de LES BILLARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES BILLARD

EB

EMILIE BILLARD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 juillet 2011) · 15 ans

AB

ANNAELLE BILLARD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 juillet 2011) · 15 ans

PB

PATRICE BILLARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 juillet 2011) · 15 ans

EC

EVE CHAFFARD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 juillet 2011) · 15 ans

Établissements de LES BILLARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01400 L'ABERGEMENT-CLEMENCIATSiègeActif

    533 615 829 00017 · ouvert le 21 juin 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES BILLARD

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 janvier 2021

  • Acte

Dépôt du 18 juillet 2011

  • Acte

Comptes annuels de LES BILLARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES BILLARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES BILLARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES BILLARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES BILLARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES BILLARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES BILLARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-07-18 · Début d'activité : 2011-06-21

  1. création

    Date d'effet : 18 juillet 2011

Questions fréquentes sur LES BILLARD

Quel est le numéro SIREN de LES BILLARD ?

Le numéro SIREN de LES BILLARD est 533 615 829. Le SIRET de son siège social est 533 615 829 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45533615829.

Qui dirige LES BILLARD ?

LES BILLARD est dirigée par PATRICE BILLARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES BILLARD ?

Le siège social de LES BILLARD est situé 665 Rte des Garaudes Clemenciat, 01400 L'Abergement-Clemenciat.

LES BILLARD est-elle toujours en activité ?

Oui, LES BILLARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES BILLARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES BILLARD.

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