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LES CHENEVRIERS

Active
Siren823 691 548Société civile39110 La Chapelle-sur-FurieuseCréée le 14 novembre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
99,0 k€
Effectif
Non publié

LES CHENEVRIERS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 novembre 2016, identifiée par le SIREN 823 691 548. Son siège social est situé 11 11 Chemin du Chenevre, 39110 La Chapelle-sur-Furieuse. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par Patricia BONNOT en qualité de associé commandité.

Fiche d'identité de LES CHENEVRIERS

Dénomination
LES CHENEVRIERS
SIREN
823 691 548
SIRET (siège)
823 691 548 00015
N° TVA intracommunautaire
FR44823691548Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 691 548
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Société civile
Capital social
99 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 novembre 2016
Siège social
11 11 Chemin du Chenevre, 39110, La Chapelle-sur-Furieuse
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de LES CHENEVRIERS

L'acquisition, gestion de biens immobiliers et particulièrement habitat participatif lié à des activités professionnelles ou non avec une dimension écologique, une recherche d'autonomie, d'ouverture et de partage.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de LES CHENEVRIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de LES CHENEVRIERS

PB

Patricia BONNOT

Associé commandité

MT

MORGANE TURLIER

Associé commandité

Anciens dirigeants (4)

DS

devient gérant. NUNEZ LIZAMA Xavier Nicolas François nom d'usage : NUNEZ LIZAMA devient gérant. JACQUES Maryline Christelle Yannick nom d'usage : LETHIEC n'est plus gérant. GRASSER Pauline nom d'usage : GRASSER n'est plus gérant SAULNIER

SAULNIER Martin Paul Arsène nom d'usage · de septembre 2023 à août 2026

NL

n'est plus gérant. GRASSER Pauline nom d'usage : GRASSER devient gérant LECHENE

LECHENE Anne Simone nom d'usage · de septembre 2021 à septembre 2023

ND

n'est plus gérant. JACQUES Maryline Christelle Yannick nom d'usage : LETHIEC devient gérant DAVILLER

DAVILLER José nom d'usage · de octobre 2019 à septembre 2021

JD

José nom d'usage : DAVILLER. Gérant : LECHENE Anne Simone nom d'usage : LECHENE DAVILLER

Gérant · de novembre 2016 à octobre 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de LES CHENEVRIERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39110 La Chapelle-sur-FurieuseSiègeActif

    823 691 548 00015 · ouvert le 28 octobre 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES CHENEVRIERS

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 juillet 2026

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 31 juillet 2026

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 21 juillet 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 21 juillet 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 17 juillet 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 29 août 2023

  • Acte

Dépôt du 31 août 2021

  • Acte

Dépôt du 24 septembre 2019

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2016

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de LES CHENEVRIERS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES CHENEVRIERS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES CHENEVRIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CHENEVRIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES CHENEVRIERS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES CHENEVRIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES CHENEVRIERS

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    SAULNIER Martin Paul Arsène nom d'usage : SAULNIER n'est plus gérant. NUNEZ LIZAMA Xavier Nicolas François nom d'usage : NUNEZ LIZAMA n'est plus gérant. BONNOT Patricia Andrée nom d'usage : PERRIER devient gérant. TURLIER MORGANE AGATHE nom d'usage : TURLIER devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    SAULNIER Martin Paul Arsène nom d'usage : SAULNIER devient gérant. NUNEZ LIZAMA Xavier Nicolas François nom d'usage : NUNEZ LIZAMA devient gérant. JACQUES Maryline Christelle Yannick nom d'usage : LETHIEC n'est plus gérant. GRASSER Pauline nom d'usage : GRASSER n'est plus gérant

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    LECHENE Anne Simone nom d'usage : LECHENE n'est plus gérant. GRASSER Pauline nom d'usage : GRASSER devient gérant

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    DAVILLER José nom d'usage : DAVILLER n'est plus gérant. JACQUES Maryline Christelle Yannick nom d'usage : LETHIEC devient gérant

  6. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-10-28

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 2016

Questions fréquentes sur LES CHENEVRIERS

Quel est le numéro SIREN de LES CHENEVRIERS ?

Le numéro SIREN de LES CHENEVRIERS est 823 691 548. Le SIRET de son siège social est 823 691 548 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44823691548.

Qui dirige LES CHENEVRIERS ?

LES CHENEVRIERS est dirigée par Patricia BONNOT, associé commandité. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de LES CHENEVRIERS ?

Le siège social de LES CHENEVRIERS est situé 11 11 Chemin du Chenevre, 39110 La Chapelle-sur-Furieuse.

LES CHENEVRIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES CHENEVRIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES CHENEVRIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CHENEVRIERS.

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