LES CHEVREFEUILLES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,3 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 339 045 148, LES CHEVREFEUILLES est une société civile créée le 26 septembre 1986. Le siège social de l'entreprise se trouve 55 rue des Pellets, 38320 Eybens. L'entreprise déclare le code NAF 4110D comme activité principale. MICHEL DANNOUX exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de LES CHEVREFEUILLES
INSEE- Dénomination
- LES CHEVREFEUILLES
- SIREN
- 339 045 148
- SIRET (siège)
- 339 045 148 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR52339045148Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 339 045 148
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Capital social
- 1 280,57 €
- Code NAF / APE
- 4110D
- Date de création
- 26 septembre 1986
- Siège social
- 55 RUE DES PELLETS, 38320, EYBENS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES CHEVREFEUILLES
Acquisition de tous terrains en vue de la construction sur ces terrains de tous immeubles ou maisons individuelles à usage d'habitation pour plus des 3/4 de leur superficie. Acquisition d'un terrain sis à CROLLES Lieudit "Le Gas" Cadastré sous le n° 1938 section C, d'une superficie d'I Ha 13 Ca. Vente en totalité ou par fractions des maisons...
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Finances de LES CHEVREFEUILLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES CHEVREFEUILLES
INSEEÉtablissements de LES CHEVREFEUILLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38320 EYBENSSiègeActif
339 045 148 00014 · ouvert le 01 octobre 1986 · NAF 4110D
Documents juridiques de LES CHEVREFEUILLES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de LES CHEVREFEUILLES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES CHEVREFEUILLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LES CHEVREFEUILLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CHEVREFEUILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne LES CHEVREFEUILLES. Elle date de 1989. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 25 janvier 1989 · N° 88-60.624
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES CHEVREFEUILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LES CHEVREFEUILLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 septembre 1986
Questions fréquentes sur LES CHEVREFEUILLES
Quel est le numéro SIREN de LES CHEVREFEUILLES ?
Le numéro SIREN de LES CHEVREFEUILLES est 339 045 148. Le SIRET de son siège social est 339 045 148 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52339045148.
Qui dirige LES CHEVREFEUILLES ?
LES CHEVREFEUILLES est dirigée par MICHEL DANNOUX, gérant.
Où se situe le siège social de LES CHEVREFEUILLES ?
Le siège social de LES CHEVREFEUILLES est situé 55 rue des Pellets, 38320 Eybens.
LES CHEVREFEUILLES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES CHEVREFEUILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 septembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES CHEVREFEUILLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CHEVREFEUILLES.
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