LES CLAMILLES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 5,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 813 906 567, LES CLAMILLES est une SCI créée le 5 octobre 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve RTE Route de Mardore Maison Butty - Cours-la-Ville, 69470 Cours. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). BRIGITTE BUTTY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LES CLAMILLES
INSEE- Dénomination
- LES CLAMILLES
- SIREN
- 813 906 567
- SIRET (siège)
- 813 906 567 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR17813906567Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 813 906 567
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 octobre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 05 octobre 2015
- Siège social
- RTE Route de Mardore Maison Butty - Cours-la-Ville, 69470, Cours
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de LES CLAMILLES
Propriété, administration de tous immeubles à usage d'habitation
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Finances de LES CLAMILLES
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES CLAMILLES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (05 octobre 2015) · 11 ans
Établissements de LES CLAMILLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69470 CoursSiègeActif
813 906 567 00017 · ouvert le 15 octobre 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES CLAMILLES
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de LES CLAMILLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES CLAMILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LES CLAMILLES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES CLAMILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES CLAMILLES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-10-15
- création
Date d'effet : 05 octobre 2015
Questions fréquentes sur LES CLAMILLES
Quel est le numéro SIREN de LES CLAMILLES ?
Le numéro SIREN de LES CLAMILLES est 813 906 567. Le SIRET de son siège social est 813 906 567 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17813906567.
Qui dirige LES CLAMILLES ?
LES CLAMILLES est dirigée par BRIGITTE BUTTY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES CLAMILLES ?
Le siège social de LES CLAMILLES est situé RTE Route de Mardore Maison Butty - Cours-la-Ville, 69470 Cours.
LES CLAMILLES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES CLAMILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES CLAMILLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES CLAMILLES.
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