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LES RUBYS

Active
Siren793 508 565SAS25620 TARCENAY-FOUCHERANSCréée le 07 juin 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

LES RUBYS est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 juin 2013, identifiée par le SIREN 793 508 565. Elle est domiciliée 2 Lieudit les Rubys, 25620 Tarcenay-Foucherans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JEROME CLEMENT exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de LES RUBYS

Dénomination
LES RUBYS
SIREN
793 508 565
SIRET (siège)
793 508 565 00041
N° TVA intracommunautaire
FR13793508565Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 508 565
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 juin 2013
Siège social
2 LIEUDIT LES RUBYS, 25620, TARCENAY-FOUCHERANS
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de LES RUBYS

L'acquisition, la gestion et plus généralement l'exploitation par bail, location ou autrement de tous biens ou droits immobiliers, la prise de participation dans toutes sociétés immobilières ; l'exploitation de chambre d'Hôtes avec service de petit déjeuner et repas du soir ; l'organisation de séminaires, mariages, formations et tous types de réception ou évènement familial et festif, la préparation et vente de pizzas.

Finances de LES RUBYS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de LES RUBYS

JC

JEROME CLEMENT

Président de SAS

Depuis la création (07 juin 2013) · 13 ans

Établissements de LES RUBYS

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 25620 TARCENAY-FOUCHERANSSiègeActif

    793 508 565 00041 · ouvert le 22 mai 2013 · NAF 6820B

  • 25660 FONTAINFermé

    793 508 565 00017 · ouvert le 22 mai 2013 · NAF 6820B

  • 25000 BESANCONFermé

    793 508 565 00025 · ouvert le 22 mai 2013 · NAF 6820B

  • 25000 BESANCONFermé

    793 508 565 00033 · ouvert le 20 mars 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de LES RUBYS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 10 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 25 février 2022

  • Acte

Dépôt du 18 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 26 août 2014

  • Acte

Dépôt du 07 juin 2013

  • Acte

Comptes annuels de LES RUBYS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LES RUBYS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de LES RUBYS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES RUBYS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant LES RUBYS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de LES RUBYS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de LES RUBYS

10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Président : CLEMENT Jérôme

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  7. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CLEMENT Jérôme

  9. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  10. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-06-07 · Début d'activité : 2013-05-22

  1. création

    Date d'effet : 07 juin 2013

Questions fréquentes sur LES RUBYS

Quel est le numéro SIREN de LES RUBYS ?

Le numéro SIREN de LES RUBYS est 793 508 565. Le SIRET de son siège social est 793 508 565 00041. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13793508565.

Qui dirige LES RUBYS ?

LES RUBYS est dirigée par JEROME CLEMENT, président de sas.

Où se situe le siège social de LES RUBYS ?

Le siège social de LES RUBYS est situé 2 Lieudit les Rubys, 25620 Tarcenay-Foucherans.

LES RUBYS est-elle toujours en activité ?

Oui, LES RUBYS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

LES RUBYS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES RUBYS.

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