LES TROIS MOTTES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 3,0 k€
LES TROIS MOTTES est une SCI immatriculée le 15 février 2006 sous le numéro SIREN 488 560 483. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue de Thieffrans, 70230 Chassey-les-Montbozon. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). HERVE PETITJEAN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de LES TROIS MOTTES
INSEE- Dénomination
- LES TROIS MOTTES
- SIREN
- 488 560 483
- SIRET (siège)
- 488 560 483 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR15488560483Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 560 483
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 15 février 2006
- Siège social
- 2 RUE DE THIEFFRANS, 70230, CHASSEY-LES-MONTBOZON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LES TROIS MOTTES
ACQUISITION PAR VOIE D'APPORT OU D'ACHAT, PROPRIETE, ADMINISTRATION, GESTION ET PLUS GENERALEMENT EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT D'ENSEMBLES IMMOBILIERS.
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Finances de LES TROIS MOTTES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LES TROIS MOTTES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (15 février 2006) · 20 ans
Établissements de LES TROIS MOTTES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70230 CHASSEY-LES-MONTBOZONSiègeActif
488 560 483 00015 · ouvert le 01 février 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de LES TROIS MOTTES
INPIConformité de LES TROIS MOTTES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LES TROIS MOTTES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant LES TROIS MOTTES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LES TROIS MOTTES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de LES TROIS MOTTES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 février 2006
Questions fréquentes sur LES TROIS MOTTES
Quel est le numéro SIREN de LES TROIS MOTTES ?
Le numéro SIREN de LES TROIS MOTTES est 488 560 483. Le SIRET de son siège social est 488 560 483 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15488560483.
Qui dirige LES TROIS MOTTES ?
LES TROIS MOTTES est dirigée par HERVE PETITJEAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LES TROIS MOTTES ?
Le siège social de LES TROIS MOTTES est situé 2 rue de Thieffrans, 70230 Chassey-les-Montbozon.
LES TROIS MOTTES est-elle toujours en activité ?
Oui, LES TROIS MOTTES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LES TROIS MOTTES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LES TROIS MOTTES.
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