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M.S.P.C.

Active
Siren814 667 770SCI50290 BréhalCréée le 16 novembre 2015

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

M.S.P.C. est une SCI immatriculée le 16 novembre 2015 sous le numéro SIREN 814 667 770. Son siège social est situé 2 RUE des Chesnaux, 50290 Bréhal. M.S.P.C. relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MICHEL LEMOINE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de M.S.P.C.

Dénomination
M.S.P.C.
SIREN
814 667 770
SIRET (siège)
814 667 770 00022
N° TVA intracommunautaire
FR52814667770Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 814 667 770
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
16 novembre 2015
Siège social
2 RUE des Chesnaux, 50290, Bréhal
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de M.S.P.C.

Acquisition, administration et exploitation par bail, location ou autrement de tous les immeubles dont la société pourrait devenir propriétaire.

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Finances de M.S.P.C.

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de M.S.P.C.

ML

MICHEL LEMOINE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 novembre 2015) · 11 ans

SV

SYLVIE VIVIER

Associé indéfiniment responsable

Établissements de M.S.P.C.

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 50290 BréhalSiègeActif

    814 667 770 00022 · ouvert le 04 mars 2026 · NAF 6820B

  • 50510 CHANTELOUPFermé

    814 667 770 00014 · ouvert le 07 novembre 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de M.S.P.C.

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 09 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 16 novembre 2015

  • Acte

Conformité de M.S.P.C.

Aucune procédure collective n'a été publiée pour M.S.P.C.. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de M.S.P.C. n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de M.S.P.C.

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : LEMOINE Michel, André, Raymond, Gilbert

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-11-16 · Début d'activité : 2015-11-07

  1. création

    Date d'effet : 16 novembre 2015

Questions fréquentes sur M.S.P.C.

Quel est le numéro SIREN de M.S.P.C. ?

Le numéro SIREN de M.S.P.C. est 814 667 770. Le SIRET de son siège social est 814 667 770 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52814667770.

Qui dirige M.S.P.C. ?

M.S.P.C. est dirigée par MICHEL LEMOINE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de M.S.P.C. ?

Le siège social de M.S.P.C. est situé 2 RUE des Chesnaux, 50290 Bréhal.

M.S.P.C. est-elle toujours en activité ?

Oui, M.S.P.C. est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

M.S.P.C. est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour M.S.P.C..