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MAIRE PASCAL

Active
Siren445 273 519Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 14 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MAIRE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 octobre 2002 sous le numéro SIREN 445 273 519. Son siège social est situé 6 rue Pierre Rubens le Laureat 1 2 4, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de MAIRE PASCAL

Dénomination
MAIRE PASCAL
SIREN
445 273 519
SIRET (siège)
445 273 519 00014
N° TVA intracommunautaire
FR07445273519Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 445 273 519
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 octobre 2002
Siège social
6 RUE PIERRE RUBENS LE LAUREAT 1 2 4, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MAIRE PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MAIRE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MAIRE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MAIRE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    445 273 519 00014 · ouvert le 14 octobre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de MAIRE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MAIRE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MAIRE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MAIRE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MAIRE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MAIRE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MAIRE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 octobre 2002

Questions fréquentes sur MAIRE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MAIRE PASCAL ?

Le numéro SIREN de MAIRE PASCAL est 445 273 519. Le SIRET de son siège social est 445 273 519 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07445273519.

Où se situe le siège social de MAIRE PASCAL ?

Le siège social de MAIRE PASCAL est situé 6 rue Pierre Rubens le Laureat 1 2 4, 25000 Besancon.

MAIRE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MAIRE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MAIRE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MAIRE PASCAL.

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