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MARCEL BERNARD

Active
Siren384 481 073Entrepreneur individuel42260 SAINT-GERMAIN-LAVALCréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 384 481 073, MARCEL BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1992. Elle est domiciliée La Sapine, 42260 Saint-Germain-Laval. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de MARCEL BERNARD

Dénomination
MARCEL BERNARD
SIREN
384 481 073
SIRET (siège)
384 481 073 00011
N° TVA intracommunautaire
FR32384481073Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 481 073
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
LA SAPINE, 42260, SAINT-GERMAIN-LAVAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MARCEL BERNARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MARCEL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MARCEL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MARCEL BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42260 SAINT-GERMAIN-LAVALSiègeActif

    384 481 073 00011 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de MARCEL BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MARCEL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MARCEL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MARCEL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARCEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MARCEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MARCEL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur MARCEL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MARCEL BERNARD ?

Le numéro SIREN de MARCEL BERNARD est 384 481 073. Le SIRET de son siège social est 384 481 073 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32384481073.

Où se situe le siège social de MARCEL BERNARD ?

Le siège social de MARCEL BERNARD est situé La Sapine, 42260 Saint-Germain-Laval.

MARCEL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MARCEL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MARCEL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARCEL BERNARD.

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