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MARCHAND BERNARD

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Siren419 020 011Entrepreneur individuel74210 FAVERGES-SEYTHENEXCréée le 30 avril 1998

0145Z · Élevage d'ovins et de caprins

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 419 020 011, MARCHAND BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 30 avril 1998. Le siège social de l'entreprise se trouve 656 Rte de Montmin, 74210 Faverges-Seythenex. Son activité principale est élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z).

Fiche d'identité de MARCHAND BERNARD

Dénomination
MARCHAND BERNARD
SIREN
419 020 011
SIRET (siège)
419 020 011 00013
N° TVA intracommunautaire
FR88419020011Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 419 020 011
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
Date de création
30 avril 1998
Siège social
656 RTE DE MONTMIN, 74210, FAVERGES-SEYTHENEX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MARCHAND BERNARD

Activités de soutien à  la production animale,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de MARCHAND BERNARD

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 74210 FAVERGES-SEYTHENEXSiègeActif

    419 020 011 00013 · ouvert le 30 avril 1998 · NAF 0145Z

  • 74210 FAVERGES-SEYTHENEXActif

    419 020 011 00021 · ouvert le 01 mai 2021 · NAF 4729Z

Documents juridiques de MARCHAND BERNARD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mai 2021

  • Acte

Conformité de MARCHAND BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MARCHAND BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MARCHAND BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MARCHAND BERNARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-05-01

  1. création

    Date d'effet : 30 avril 1998

Questions fréquentes sur MARCHAND BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MARCHAND BERNARD ?

Le numéro SIREN de MARCHAND BERNARD est 419 020 011. Le SIRET de son siège social est 419 020 011 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88419020011.

Où se situe le siège social de MARCHAND BERNARD ?

Le siège social de MARCHAND BERNARD est situé 656 Rte de Montmin, 74210 Faverges-Seythenex.

MARCHAND BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MARCHAND BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MARCHAND BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MARCHAND BERNARD.

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