MASSARD NOEL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
MASSARD NOEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1961, identifié par le SIREN 676 140 981. Son siège social est situé à Gouhenans (70110). Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de MASSARD NOEL
INSEE- Dénomination
- MASSARD NOEL
- SIREN
- 676 140 981
- SIRET (siège)
- 676 140 981 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR83676140981Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 676 140 981
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1961
- Siège social
- 70110, GOUHENANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MASSARD NOEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de MASSARD NOEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 70110 GOUHENANSSiègeFermé
676 140 981 00017 · ouvert le 01 janvier 1961 · NAF 6820B
Conformité de MASSARD NOEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSARD NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MASSARD NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MASSARD NOEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
- création
Date d'effet : 01 janvier 1961
Questions fréquentes sur MASSARD NOEL
Quel est le numéro SIREN de MASSARD NOEL ?
Le numéro SIREN de MASSARD NOEL est 676 140 981. Le SIRET de son siège social est 676 140 981 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83676140981.
Où se situe le siège social de MASSARD NOEL ?
Le siège social de MASSARD NOEL est situé à Gouhenans (70110).
MASSARD NOEL est-elle toujours en activité ?
Oui, MASSARD NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1961. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MASSARD NOEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSARD NOEL.
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