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MASSENOT ANDRE

Active
Siren499 889 913Entrepreneur individuel21430 SUSSEYCréée le 01 janvier 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MASSENOT ANDRE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2007, identifié par le SIREN 499 889 913. Elle est domiciliée Le Maupas, 21430 Sussey. L'entreprise déclare le code NAF 0145Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MASSENOT ANDRE

Dénomination
MASSENOT ANDRE
SIREN
499 889 913
SIRET (siège)
499 889 913 00012
N° TVA intracommunautaire
FR87499889913Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 889 913
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0145Z
Date de création
01 janvier 2007
Siège social
LE MAUPAS, 21430, SUSSEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MASSENOT ANDRE

Élevage d'ovins et de caprins

Finances de MASSENOT ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MASSENOT ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MASSENOT ANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21430 SUSSEYSiègeActif

    499 889 913 00012 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 0145Z

Documents juridiques de MASSENOT ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MASSENOT ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MASSENOT ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MASSENOT ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MASSENOT ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MASSENOT ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MASSENOT ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2007

Questions fréquentes sur MASSENOT ANDRE

Quel est le numéro SIREN de MASSENOT ANDRE ?

Le numéro SIREN de MASSENOT ANDRE est 499 889 913. Le SIRET de son siège social est 499 889 913 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87499889913.

Où se situe le siège social de MASSENOT ANDRE ?

Le siège social de MASSENOT ANDRE est situé Le Maupas, 21430 Sussey.

MASSENOT ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, MASSENOT ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MASSENOT ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MASSENOT ANDRE.

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