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MICHEL BERNARD

Active
Siren313 379 000Entrepreneur individuel71300 MONTCEAU-LES-MINESCréée le 18 juin 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MICHEL BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 juin 1978, identifié par le SIREN 313 379 000. Elle est domiciliée rue Rouget de Lisle residence Medicalisee, 71300 Montceau-les-Mines. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de MICHEL BERNARD

Dénomination
MICHEL BERNARD
SIREN
313 379 000
SIRET (siège)
313 379 000 00034
N° TVA intracommunautaire
FR14313379000Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 313 379 000
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
18 juin 1978
Siège social
RUE ROUGET DE LISLE RESIDENCE MEDICALISEE, 71300, MONTCEAU-LES-MINES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MICHEL BERNARD

Location de logements

Finances de MICHEL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MICHEL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MICHEL BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71300 MONTCEAU-LES-MINESSiègeActif

    313 379 000 00034 · ouvert le 29 octobre 2007 · NAF 6820A

Documents juridiques de MICHEL BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MICHEL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MICHEL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MICHEL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MICHEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MICHEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MICHEL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 juin 1978

Questions fréquentes sur MICHEL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MICHEL BERNARD ?

Le numéro SIREN de MICHEL BERNARD est 313 379 000. Le SIRET de son siège social est 313 379 000 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14313379000.

Où se situe le siège social de MICHEL BERNARD ?

Le siège social de MICHEL BERNARD est situé rue Rouget de Lisle residence Medicalisee, 71300 Montceau-les-Mines.

MICHEL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MICHEL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MICHEL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MICHEL BERNARD.

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